Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 6402.99

6402.99.90.91

6402.99.90.91 : Chaussures en caoutchouc ou plastique (autres) : Pour hommes ou garçonnets

Chaussures en caoutchouc ou plastique (autres)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

  1. 6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.
  2. 64029 Autres chaussures :
  3. 6402.99 Autres
  4. 6402.99.90 Autres
  5. 6402.99.90.9 Autres :
  6. 6402.99.90.91 Pour hommes ou garçonnets

Ce que vous payez

Importation : Canada

Droit de douane 17,5 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

6402.99 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus : autres chaussures, autres

UE 16,8 % – 17 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 16,8 % Turquie 16,8 % – 17 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 16,8 % États-Unis 3 % – 48 % Général (NPF) 20 lignes tarifaires · moyenne 19,8 % · 4× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 16 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires Mexique 35 % Général (NPF) 23 lignes tarifaires Brésil 35 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Argentine Exemption – 20 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 12,9 % Pérou 11 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption – 10 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 8,9 % Japon droit spécifique ou composé Général (NPF) 4 lignes tarifaires Taïwan Exemption – 7,5 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 7,1 % CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Macédoine du Nord 20 % – 25 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 24,4 % Nigeria 10 % – 20 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 16,7 %

Lignes tarifaires (Canada) : 6402.99

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N362528 U.S. CBP 22 juillet 2026 · 6402.99.31.65

    The tariff classification of Traction Overshoes/Crampons and a Camping Stool from South Korea

  • N362166 U.S. CBP 1 juillet 2026 · 6402.99.80.31

    The tariff classification and status under the Dominican Republic-Central America-United States Free Trade Agreement (DR-CAFTA), of men’s footwear produced in El Salvador.

  • N361892 U.S. CBP 29 juin 2026 · 6402.99.90.05

    The tariff classification of athletic footwear from Vietnam

  • N361820 U.S. CBP 15 juin 2026 · 6402.99.31.65

    The tariff classification of a woman’s flat shoe from Vietnam

  • 600009881 HMRC 20 février 2024 – 19 février 2027 · 6402 99 93 00

    A Unisex shoe, not covering the ankle, with a detachable gaiter which has an insole of 24cm or over. The composition of the shoe without the gaiter attached comprises of : Upper : 57% PVC, 43% Leather Sole : 100% PVC When the gaiter is attached, the composition of the upper is as follows : 60%…

  • 600009789 HMRC 15 février 2024 – 14 février 2027 · 6402 99 93 00

    A unisex clog style slip on shoe for indoor or outdoor use. It covers the foot but not the ankle with a strap over the heel part which can be brought forward. Comes in sizes 4 - 8, and comes in several colours. It is made from EVA (ethylene vinyl acetate) done by injection moulding. Packaged by a…

282 décisions au total pour ce code

Notes légales

Note de sous-positions

1. Au sens des nos 640212, 640219, 640312, 640319 et 640411, on entend par «chaussures de sport» exclusivement:

  1. a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;

  2. b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.

Notes de chapitre : Chapitre 64 →

Le numéro tarifaire 6402.99.90.91 est une ligne du tarif des douanes du Canada qui relève de la sous-position SH 6402.99 (autres chaussures à semelles extérieures et dessus : autres chaussures, autres).

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est de 17,5 % ; les quantités se déclarent en PAR.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 16,8 % à 17 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 16,8 % à 17 %, le droit général aux États-Unis va de 3 % à 48 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 16 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 35 %, le taux du TEC au Brésil est de 35 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 10 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 7,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 20 % à 25 % et le droit d’importation au Nigeria va de 10 % à 20 %.

Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 6402.99 pour 396 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 6402.99.90.91 ?

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est de 17,5 % ; unité supplémentaire : PAR. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 6402.99, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (190 M $US), devant le Viêt Nam.

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