Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 6403.91
6403.91.00.91 : Chaussures montantes à dessus cuir : Pour hommes ou garçonnets
Chaussures montantes à dessus cuir
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
- 6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.
- 64039 Autres chaussures :
- 6403.91.00 Couvrant la cheville
- 6403.91.00.9 Autres :
- 6403.91.00.91 Pour hommes ou garçonnets
Ce que vous payez
Importation : Canada
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
UE 5 % – 8 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 7,7 % 
Turquie 5 % – 8 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 7,7 % 
États-Unis Exemption – 10 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 5,9 % 
Royaume-Uni 4 % – 8 % Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires · moyenne 7,7 % 
Mexique 25 % – 35 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 33,9 % 
Brésil 35 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Argentine 20 % Général (NPF) 64 lignes tarifaires 
Pérou 11 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 10 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires · moyenne 8,9 % 
Japon 21,6 % – 30 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 25,7 % · 2× droit spécifique ou composé 
Taïwan 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 25 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Nigeria 10 % – 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 15 % Lignes tarifaires (Canada) : 6403.91
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N345604 U.S. CBP
The tariff classification of girls’ shoes from Hungary
- N345609 U.S. CBP
The tariff classification of boys’ shoes from Hungary
- N341670 U.S. CBP
The tariff classification of footwear from China
- N341228 U.S. CBP
The tariff classification of footwear from Hungary
- 600013544 HMRC
Ladies Elongated Boots Used to protect the feet and lower legs, offering ankle support/weather resistance. Made from : Upper : Leather (Bovine), Polyamide/Nylon. Lining : Polyester, Polyamide/Nylon, Polyurethane. Soles : Rubber. Made by attaching the upper materials to the sole. Nett Weight : 1.5 kg.…
- 600012927 HMRC
Unisex Boot. Covering the ankle but no part of the calf. Made of 100% hair on leather uppers with a leopard effect printed. Outer soles made of plastic (PVC). With laces and an insole length exceeding 24 cm.
- 600009880 HMRC
A Unisex Boot covering the ankle with a detachable gaiter which covers the ankle and no part of the calves when the gaiter is not attached and has an insole of 24cm or over. The composition of the boot without the gaiter attached comprises of : Upper : 42% Leather, 38% PVC, 20% Elastic Sole : 100%…
37 décisions au total pour ce code
Notes légales
Note de sous-positions
1. Au sens des nos 640212, 640219, 640312, 640319 et 640411, on entend par «chaussures de sport» exclusivement:
a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;
b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.
Le numéro tarifaire 6403.91.00.91 est une ligne du tarif des douanes du Canada qui relève de la sous-position SH 6403.91 (chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière).
Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est de 18 % ; les quantités se déclarent en PAR.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 5 % à 8 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 5 % à 8 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 10 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 4 % à 8 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 25 % à 35 %, le taux du TEC au Brésil est de 35 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 10 %, le taux appliqué au Japon va de 21,6 % à 30 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 25 % et le droit d’importation au Nigeria va de 10 % à 20 %.
Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 6403.91 pour 296 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été le Viêt Nam.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 6403.91.00.91 ?
Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est de 18 % ; unité supplémentaire : PAR. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 6403.91, le premier fournisseur en 2024 a été le Viêt Nam (85 M $US), devant la Chine.