Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 6404.19

6404.19.90.91

6404.19.90.91 : Chaussures en toile à semelle caoutchouc (autres) : Pour hommes ou garçonnets

Chaussures en toile à semelle caoutchouc (autres)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

  1. 6404 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.
  2. 64041 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique :
  3. 6404.19 Autres
  4. 6404.19.90 Autres
  5. 6404.19.90.9 Autres :
  6. 6404.19.90.91 Pour hommes ou garçonnets

Ce que vous payez

Importation : Canada

Droit de douane 18 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

6404.19 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc : autres

UE 16,9 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 16,9 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires États-Unis 7,5 % – 48 % Général (NPF) 22 lignes tarifaires · moyenne 17,5 % · 2× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 16 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Mexique 35 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires Brésil 35 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 20 % Général (NPF) 40 lignes tarifaires Pérou 11 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption – 10 % Général (NPF) 20 lignes tarifaires · moyenne 9 % Japon 6,7 % – 30 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 15,1 % · 1× droit spécifique ou composé Taïwan 7,5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 25 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nigeria 10 % – 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 15 %

Lignes tarifaires (Canada) : 6404.19

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N361081 U.S. CBP 29 avril 2026 · 6404.19.36.30

    The tariff classification of various footwear styles from Cambodia. Correction to ruling number N359449

  • N359880 U.S. CBP 14 avril 2026 · 6404.19.37.30

    The tariff classification of various footwear styles from China and Vietnam, and washing bags from China

  • N359449 U.S. CBP 27 mars 2026 · 6404.19.36.30

    The tariff classification of various footwear styles from Cambodia

  • N359450 U.S. CBP 27 mars 2026 · 6404.19.37.60

    The tariff classification of various footwear styles from Cambodia

  • 600015842 HMRC 24 juin 2026 – 23 juin 2029 · 6404 19 10 00

    Ladies mule type slip on slippers. The uppers are made of polyester faux fir. The outer soles are made from expanded cellular Ethylene-Vinyl Acetate (EVA) foam. The slippers have open toes, with a textile upper, consisting of two cross over textile sections, these are stitched to the outer sole.…

  • 600014245 HMRC 22 décembre 2025 – 21 décembre 2028 · 6404 19 90 00

    A mans walking shoe. The shoe has an outer sole made from plastic. The outer sole has treads designed for grip. The upper is made from ripstop nylon. The shoe is blue, white and black in colour. The shoe has laces and a company logo on the side.

  • 600014355 HMRC 10 décembre 2025 – 9 décembre 2028 · 6404 19 90 00

    Pair of shoes The shoes have a black knit/mesh textile upper, with a black and white 1.5-inch outer rubber sole. The outer rubber soles have moulded treads of black and white and two protruding plastic strips at either side of the front. The uppers have elastic strips over the tongue which is…

  • 600014162 HMRC 8 octobre 2025 – 7 octobre 2028 · 6404 19 90 00

    Training/leisure footwear Outer soles : rubber Uppers : polyester textile mesh Toe, heel and lace area reinforcements Logo on heel area

391 décisions au total pour ce code

Notes légales

Note de sous-positions

1. Au sens des nos 640212, 640219, 640312, 640319 et 640411, on entend par «chaussures de sport» exclusivement:

  1. a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;

  2. b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.

Notes de chapitre : Chapitre 64 →

Le numéro tarifaire 6404.19.90.91 est une ligne du tarif des douanes du Canada qui relève de la sous-position SH 6404.19 (chaussures à semelles extérieures en caoutchouc : autres).

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est de 18 % ; les quantités se déclarent en PAR.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 16,9 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 16,9 %, le droit général aux États-Unis va de 7,5 % à 48 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 16 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 35 %, le taux du TEC au Brésil est de 35 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 10 %, le taux appliqué au Japon va de 6,7 % à 30 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 7,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 25 % et le droit d’importation au Nigeria va de 10 % à 20 %.

Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 6404.19 pour 355 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 6404.19.90.91 ?

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est de 18 % ; unité supplémentaire : PAR. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 6404.19, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (178 M $US), devant le Viêt Nam.

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