Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 75 : Nickel et ouvrages en nickel
- 21Lignes tarifaires
- 0 %–3 %Taux
Le chapitre 75 compte 21 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 8 positions.
Les taux vont de 0 % à 3 %, avec une moyenne de 0,1 % ; 20 lignes sont en franchise.
C’est la position 7505, barres, profilés et fils, en nickel, qui est la plus subdivisée : 4 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 20 lignes.
Le taux le plus élevé, 3 %, frappe la ligne 7508.90.90.00 (autres ouvrages en nickel : autres, autres, autres).
7501 Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
7502 Nickel sous forme brute
7503 Déchets et débris de nickel
7504 Poudres et paillettes de nickel
7505 Barres, profilés et fils, en nickel
7506 Tôles, bandes et feuilles, en nickel
- 7506.10.10.00Feuilles ouvrées d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm
- 7506.10.90.00En nickel non allié : autres, autres
- 7506.20.10.00Les feuilles qui suivent d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm : Non ouvrées, contenant en poids moins de 60 % de nickel ; Ouvrées
- 7506.20.90.00En alliages de nickel : autres, autres