Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 8407.34

8407.34.21.00

8407.34.21.00 : Moteurs essence pour véhicules (> 1000 cm3) : Devant servir à la réparation de tracteurs routiers pour semi-remorques, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (chauffeur inclus), d'ambulances, de corbillards, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises, de voitures de lutte contre l'incendie, ou de châssis de ces véhicules, ou devant servir à la fabrication de parties de rechange

Moteurs essence pour véhicules (> 1000 cm3)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

  1. 8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion).
  2. 84073 Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 :
  3. 8407.34 D'une cylindrée excédant 1.000 cm³
  4. 8407.34.2 D'une cylindrée excédant 2.000 cm³ :
  5. 8407.34.21 Devant servir à la réparation de tracteurs routiers pour semi-remorques, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (chauffeur inclus), d'ambulances, de corbillards, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises, de voitures de lutte contre l'incendie, ou de châssis de ces véhicules, ou devant servir à la fabrication de parties de rechange
  6. 8407.34.21.00 Devant servir à la réparation de tracteurs routiers pour semi-remorques, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (chauffeur inclus), d'ambulances, de corbillards, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises, de voitures de lutte contre l'incendie, ou de châssis de ces véhicules, ou devant servir à la fabrication de parties de rechange

Ce que vous payez

Importation : Canada

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

8407.34 d'une cylindrée excédant 1000 cm3

UE 2,7 % – 4,2 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 3,8 % Turquie 2,7 % – 4,2 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 3,8 % États-Unis Exemption – 2,5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Brésil 16,2 % – 18 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 17,1 % Argentine 18 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 11,5 % – 17,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 14,5 % CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 10 % – 15 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 13,8 % Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Canada) : 8407.34

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N358423 U.S. CBP 4 février 2026 · 8407.34.44.00

    The tariff classification of a used spark-ignition internal combustion piston engine from Germany

  • N293418 U.S. CBP 1 février 2018 · 8407.34.18.00

    The tariff classification of a cylinder head assembly from Japan.

Notes légales

Notes complémentaires

1. Sont seuls considérés comme «moteurs pour l'aviation» des nos 840710 et 840910 les moteurs conçus pour recevoir une hélice ou un rotor.

2. La sous-position 84717030 comprend également les lecteurs de CD-ROM constituant des unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, qui consistent en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des CD-ROM, des CD audio et des CD photo et qui sont équipés d'une prise pour écouteurs, d'une commande de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt.

Notes de chapitre : Chapitre 84 →

Le numéro tarifaire 8407.34.21.00 est une ligne du tarif des douanes du Canada qui relève de la sous-position SH 8407.34 (d'une cylindrée excédant 1000 cm3).

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en NMB.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 2,7 % à 4,2 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 2,7 % à 4,2 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 2,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 4 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil va de 16,2 % à 18 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 18 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 11,5 % à 17,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 10 % à 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.

Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 8407.34 pour 4,2 Md $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 8407.34.21.00 ?

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est nul (exemption) ; unité supplémentaire : NMB. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 8407.34, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (3,9 Md $US), devant le Mexique.

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