Sous-position · Chapitre 84 · Position 8407
8407.34 : d'une cylindrée excédant 1000 cm3
Moteurs essence pour véhicules (> 1000 cm3)
La sous-position SH 8407.34 – moteurs essence pour véhicules (> 1000 cm3) – relève de la position 8407, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8407 34 d'une cylindrée excédant 1000 cm3:
- 8407 34 10 destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no
870110, des véhicules automobiles du no8703, des véhicules automobiles du no8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm3, des véhicules automobiles du no87052,7 %p/st - autres:
- 8407 34 30 usagés 4,2 %p/st
- neufs, d'une cylindrée:
- 8407 34 91 n'excédant pas 1500 cm3 4,2 %p/st
- 8407 34 99 excédant 1500 cm3 4,2 %p/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8407 34 10 10 Spark-ignition reciprocating or rotary internal combustion piston engines, with : -a cylinder capacity of 1 200 cm³ or more but not more than 2 000 cm³ -a power of 95 kW but not more than 135 kW, -a weight of not more than 120 kg, for use in the manufacture of motor vehicles of 8703
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8407 34 91 10 New dual cylinder, four stroke internal combustion spark-ignition engine with : -a cylinder capacity exceeding 1000 cm³ but not exceeding 1250 cm³, -overall dimensions of not more than : 700 mm (length) x 430 mm (width) x 610 mm (height), -a power of 60 kW or more but not more than 110 kW, -whether or not equipped with a starter, outfitted with a throttle body, two or more fuel injectors, a stator, for use in the manufacture of motorcycle bikes
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8407 34 99 10 New dual cylinder, air cooled, four stroke 49 degree V-twin internal combustion spark-ignition engine with : -a cylinder capacity exceeding 1800 cm³, -overall dimensions of not more than : 800 mm (length) x 500 mm (width) x 600 mm (height), -a power of 60 kW or more but not more than 75kW, -equipped with a dry sump system with an intermediate wet receptacle, -whether or not equipped with a starter, outfitted with a throttle body, two or more fuel injectors, a stator, for use in the manufacture of motorcycle bikes
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière 2,7 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
Conditions à l’importation 5
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 2,7 % – 4,2 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Royaume-Uni | 686,6 M € | 43 % | -17,1 % |
 Turquie | 256,8 M € | 16,1 % | -34,8 % |
 Chine | 212,4 M € | 13,3 % | +57 % |
 Inde | 156,8 M € | 9,8 % | +19,9 % |
 Japon | 124,6 M € | 7,8 % | +8,2 % |
 Corée du Sud | 74,3 M € | 4,7 % | +7,3 % |
 Mexique | 29 M € | 1,8 % | -30,1 % |
 États-Unis | 20,6 M € | 1,3 % | +6,3 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 2,7 % – 4,2 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 3,8 % États-Unis Exemption – 2,5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil 16,2 % – 18 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 17,1 % 
Argentine 18 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 11,5 % – 17,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 14,5 % 
CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 10 % – 15 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 13,8 % 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 123 k $US123 k $US+10 M $US+815 M $US+> 3,2 Md $US
Exportations : 130
- États-Unis : 6,6 Md $US
- Allemagne : 5,3 Md $US
- Mexique : 4,6 Md $US
- Hongrie : 3,2 Md $US
- Autriche : 2,8 Md $US
- Pologne : 2,4 Md $US
- Canada : 2,2 Md $US
- Chine : 1,7 Md $US
- Royaume-Uni : 1,6 Md $US
- Espagne : 1,4 Md $US
- Japon : 1,3 Md $US
- Corée du Sud : 1,2 Md $US
- France : 815 M $US
- Slovaquie : 511 M $US
- Italie : 501 M $US
- Suède : 461 M $US
- Brésil : 370 M $US
- Indonésie : 331 M $US
- Turquie : 317 M $US
- Tchéquie : 289 M $US
- Inde : 271 M $US
- Roumanie : 221 M $US
- Thaïlande : 193 M $US
- Ouzbékistan : 149 M $US
- Émirats arabes unis : 38 M $US
- Malaisie : 33 M $US
- Russie : 22 M $US
- Belgique : 17 M $US
- Taïwan : 15 M $US
- Pays-Bas : 14 M $US
- Lituanie : 12 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 11 M $US
- Nouvelle-Zélande : 10 M $US
- Tunisie : 7 M $US
- Australie : 7 M $US
- Afrique du Sud : 4 M $US
- Danemark : 4 M $US
- Singapour : 4 M $US
- Chili : 3 M $US
- Serbie : 3 M $US
- Suisse : 3 M $US
- Viêt Nam : 3 M $US
- Kazakhstan : 2 M $US
- Norvège : 2 M $US
- Maroc : 2 M $US
- Portugal : 1 M $US
- Slovénie : 1 M $US
- Colombie : 1 M $US
- Irlande : 1 M $US
- Arabie saoudite : 843 k $US
- Finlande : 774 k $US
- Arménie : 519 k $US
- Luxembourg : 513 k $US
- Grèce : 512 k $US
- Lettonie : 455 k $US
- Chypre : 375 k $US
- Argentine : 253 k $US
- Estonie : 219 k $US
- Mauritanie : 217 k $US
- Ukraine : 196 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 987 k $US987 k $US+12 M $US+324 M $US+> 1,7 Md $US
Importations : 201
- États-Unis : 9,5 Md $US
- Allemagne : 4,4 Md $US
- Canada : 4,2 Md $US
- Mexique : 3,7 Md $US
- Espagne : 2,3 Md $US
- Tchéquie : 1,9 Md $US
- Slovaquie : 1,7 Md $US
- Maroc : 1,3 Md $US
- Corée du Sud : 1,1 Md $US
- France : 968 M $US
- Turquie : 688 M $US
- Royaume-Uni : 581 M $US
- Portugal : 455 M $US
- Chine : 439 M $US
- Émirats arabes unis : 426 M $US
- Brésil : 399 M $US
- Kazakhstan : 397 M $US
- Pologne : 387 M $US
- Hongrie : 383 M $US
- Belgique : 346 M $US
- Roumanie : 324 M $US
- Taïwan : 307 M $US
- Autriche : 270 M $US
- Inde : 219 M $US
- Thaïlande : 208 M $US
- Argentine : 206 M $US
- Afrique du Sud : 196 M $US
- Malaisie : 189 M $US
- Viêt Nam : 187 M $US
- Japon : 150 M $US
- Iran : 138 M $US
- Russie : 95 M $US
- Italie : 83 M $US
- Pays-Bas : 76 M $US
- Philippines : 75 M $US
- Finlande : 74 M $US
- Égypte : 72 M $US
- Indonésie : 59 M $US
- Colombie : 57 M $US
- Ouzbékistan : 38 M $US
- Australie : 26 M $US
- Slovénie : 26 M $US
- Algérie : 23 M $US
- Azerbaïdjan : 22 M $US
- Kirghizstan : 20 M $US
- Pérou : 15 M $US
- Suisse : 15 M $US
- Irak : 14 M $US
- Mongolie : 14 M $US
- Chili : 12 M $US
- Tunisie : 12 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 11 M $US
- Israël : 11 M $US
- Arabie saoudite : 11 M $US
- République dominicaine : 9 M $US
- Suède : 9 M $US
- Nigeria : 9 M $US
- Équateur : 6 M $US
- Trinité-et-Tobago : 6 M $US
- Bolivie : 6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 6,6 Md $US | 16,9 % |
| 2 |  Allemagne | 5,3 Md $US | 13,6 % |
| 3 | Mexique | 4,6 Md $US | 11,8 % |
| 4 |  Hongrie | 3,2 Md $US | 8,2 % |
| 5 |  Autriche | 2,8 Md $US | 7,1 % |
| 6 |  Pologne | 2,4 Md $US | 6,3 % |
| 7 | Canada | 2,2 Md $US | 5,7 % |
| 8 | Chine | 1,7 Md $US | 4,3 % |
| 9 | Royaume-Uni | 1,6 Md $US | 4,1 % |
| 10 |  Espagne | 1,4 Md $US | 3,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 9,5 Md $US | 24,3 % |
| 2 | Allemagne | 4,4 Md $US | 11,4 % |
| 3 | Canada | 4,2 Md $US | 10,9 % |
| 4 | Mexique | 3,7 Md $US | 9,4 % |
| 5 | Espagne | 2,3 Md $US | 5,8 % |
| 6 |  Tchéquie | 1,9 Md $US | 4,8 % |
| 7 |  Slovaquie | 1,7 Md $US | 4,4 % |
| 8 |  Maroc | 1,3 Md $US | 3,3 % |
| 9 | Corée du Sud | 1,1 Md $US | 2,9 % |
| 10 |  France | 968 M $US | 2,5 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 10 %droit médian
- 30pays en franchise (NPF)
- 50 %le plus élevé : Kiribati, Maldives, Laos
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 2 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 25 % | 0 % – 50 % | 2023 · HS 2017 |
 Anguilla | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 30 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 5,6 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Aruba | 17 % | 12 % – 22 % | 2021 · HS 2012 |
 Australie | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Azerbaïdjan | 4 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Bahamas | 15 % | 0 % – 45 % | 2022 |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 18 % | 10 % – 25 % | 2023 · HS 2017 |
 Barbade | 10 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 10 % | 2023 | |
 Bénin | 10 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 20 % | 10 % – 30 % | 2023 · HS 2017 |
 Bosnie-Herzégovine | 10 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 10 % | 2023 | |
 Burundi | 10 % | 2023 | |
 Cambodge | 14 % | 7 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Cameroun | 20 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 10 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 20 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 8 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 4 % | 2 % – 10 % | 2019 · HS 2017 |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 1,3 % | 0 % – 2,5 % | 2023 |
 Éthiopie | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 20 % | 2023 | |
 Gambie | 10 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 10 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 10 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 10 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 20 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 10 % | 2023 | |
 Guyana | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 15 % | 2023 | |
 Indonésie | 10 % | 2023 | |
 Iran | 13 % | 10 % – 15 % | 2020 · HS 2017 |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 6 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 15 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kazakhstan | 5,6 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Kenya | 10 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 50 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 38 % | 30 % – 40 % | 2023 · HS 2017 |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 10 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 2,6 %* | 1,3 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
| Macédoine du Nord | 14 % | 10 % – 15 % | 2023 |
 Madagascar | 10 % | 2023 | |
 Malaisie | 5 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 43 % | 20 % – 50 % | 2023 |
 Mali | 10 % | 2023 | |
| Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 7,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 20 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 10 % | 2023 | |
| Nigeria | 10 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 10 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 8,6 % | 0 % – 30 % | 2021 · HS 2017 |
 Pakistan | 35 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 5,8 % | 1 % – 10 % | 2023 |
 Polynésie française | 13 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 20 % | 2023 | |
 République dominicaine | 3 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 3 % | 0 % – 4 % | 2023 |
 Russie | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 10 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 25 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 10 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 30 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 10 % | 2023 | |
 Seychelles | 10 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 10 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 20 % | 2023 | |
| Suisse | 2,3 %* | 1,2 % – 4,5 % | 2023 |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2020 · HS 2012 |
 Tadjikistan | 5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 10 % | 2023 | |
 Tchad | 20 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 6 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 10 % | 2023 | |
 Togo | 10 % | 2023 | |
 Tonga | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 30 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 3,8 % | 2,7 % – 4,2 % | 2023 |
 Tuvalu | 15 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 3,8 % | 2,7 % – 4,2 % | 2023 |
 Uruguay | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 5 % | 2023 | |
 Venezuela | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 21 % | 10 % – 32 % | 2023 |
 Wallis-et-Futuna | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 0 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 71322 Reciprocating internal combustion piston engines for propelling vehicles of division 78, group 722 & headings 744.14, 744.15 & 891.11 of a cylinder capacity exceeding 1,000 cc
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 511220
- Produit CPC 2.1
- 43122 Spark-ignition reciprocating internal combustion piston engines, of a cylinder capacity exceeding 1000 cc
- Activité CITI Rév. 4
- 2910 Construction de véhicules automobiles
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8407.34 | modifié |
| 2012 | 8407.34 | modifié |
| 2007 | 8407.34 | modifié |
| 2002 | 8407.34 | modifié |
| 1996 | 8407.34 | modifié |
| 1992 | 8407.34 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 2
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Iran (Sanctions) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/983 · Source : legislation.gov.uk
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff : measure changes on 64 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-08-05 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Autre
Amendment to Incorrectly Set Suspension - 17 April 2026
Trade Tariff news 5641 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
La sous-position 8407.34 se répartit en 4 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 2,7 % à 4,2 %.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 8407.34 en 4 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 2,7 % à 4,2 % (moyenne 3,8 %).
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 2,7 % – 4,2 % ; 152 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 1,6 Md € de marchandises de la sous-position 8407.34 (−10 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 15,72 € le kilo ; le Royaume-Uni en a fourni 43 %, devant la Turquie.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 39 Md $US en 2024, en hausse de 0,8 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 16,9 % du total, devant l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « d'une cylindrée excédant 1000 cm3 » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8407.34 du Système harmonisé (position 8407), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « d'une cylindrée excédant 1000 cm3 » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8407.34 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 4,2 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « d'une cylindrée excédant 1000 cm3 » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8407.34 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 4,2 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « d'une cylindrée excédant 1000 cm3 » ?
Les États-Unis, avec 6,6 Md $US en 2024 (16,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 815 M $US (2,1 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 130 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « moteurs essence pour véhicules (> 1000 cm3) » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 2,7 % – 4,2 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « moteurs essence pour véhicules (> 1000 cm3) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Royaume-Uni (43 %), la Turquie (16 %) et la Chine (13 %), pour des importations totales de 1,6 Md €.