Sous-position · Chapitre 84 · Position 8407
8407.90
8407.90 : Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage : autres moteurs
Autres moteurs à essence (stationnaires)
Libellé officiel autres moteurs
La sous-position SH 8407.90 – autres moteurs à essence (stationnaires) – relève de la position 8407, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane 2,7 % – 4,2 % droit des pays tiers · sur 4 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 5 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 4 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8407 90 autres moteurs:
- 8407 90 10 d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3 2,7 %p/st
- d'une cylindrée excédant 250 cm3:
- 8407 90 50 destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no
870110, des véhicules automobiles du no8703, des véhicules automobiles du no8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm3, des véhicules automobiles du no87052,7 %p/st - autres:
- 8407 90 80 d'une puissance n'excédant pas 10 kW 4,2 %p/st
- 8407 90 90 d'une puissance excédant 10 kW 4,2 %p/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 12
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8407 90 10 10 Four-stroke petrol engines of a cylinder capacity of not more than 250 cm³ for use in the manufacture of garden equipment of heading 8432, 8433, 8436 or 8508
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8407 90 10 40 Power unit with a two-stroke engine with : -an output of 900 W or more, but not more than 1 100 W, -a cylinder displacement of more than 24 cm³ but not more than 30 cm³, -a rotation speed of more than 8 400 rpm but not more than 8 600 rpm at maximum power, -an idling speed of more than 2 800 rpm but not more than 3 200 rpm, and -a fuel tank with a capacity of 0,5 l or more, for use in the manufacture of garden machinery and garden machinery components
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8407 90 10 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8407 90 80 10 Spark-ignition reciprocating or rotary internal combustion piston engines, having a cylinder capacity of not less than 300 cm³ and a power of not less than 6 kW or more but not more than 20,0 kW, for the manufacture of : - lawn mowers of subheadings 8433 11, 8433 19 and 8433 20, - tractors of subheadings 8701 91 90, 8701 92 90 whose main function is that of a lawn mower, - four stroke mowers with motor of a cylinder capacity of not less than 300 cm³ of subheading 8433 20 10 or - snowploughs and snow blowers of subheading 8430 20
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8407 90 80 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8407 90 90 10 Spark-ignition reciprocating or rotary internal combustion piston engines, having a cylinder capacity of not less than 300 cm³ and a power of not less than 6 kW or more but not more than 20,0 kW, for the manufacture of : -lawn mowers of subheadings 8433 11, 8433 19 and 8433 20, -tractors of subheadings 8701 91 90, 8701 92 90 whose main function is that of a lawn mower, -four stroke mowers with motor of a cylinder capacity of not less than 300 cm³ of subheading 8433 20 10 or -snowploughs and snow blowers of subheading 8430 20
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8407 90 90 20 Compact Liquid Petroleum Gas (LPG) Engine System, with : -|6|cylinders, -|an output of 75|kW or more, but not more than 80|kW, -|inlet and exhaust valves modified to operate|continuously in heavy duty applications, for use in the manufacture of vehicles of heading 8427
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8407 90 90 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière 2,7 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
Conditions à l’importation 5
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 2,7 % – 4,2 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
12 derniers mois327,4 M €+0,2 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation9,98 € par kg
Taux préférentiel14 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 139,9 M € | 42,7 % | -10,9 % |
 États-Unis | 50 M € | 15,3 % | +2,4 % |
 Thaïlande | 39,4 M € | 12 % | +17,4 % |
 Suisse | 20,2 M € | 6,2 % | +1,9 % |
 Canada | 16,6 M € | 5,1 % | +9,1 % |
 Royaume-Uni | 16,5 M € | 5 % | +14,2 % |
 Japon | 16 M € | 4,9 % | -15,9 % |
 Norvège | 14,4 M € | 4,4 % | +69,7 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 2,7 % – 4,2 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni 2 % – 4 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil 12,6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 2,5 % – 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 4,4 % 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 10 % – 15 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 13,8 % 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 162 k $US162 k $US+4 M $US+38 M $US+> 230 M $US
Exportations : 129
- Chine : 1 Md $US
- États-Unis : 482 M $US
- Japon : 247 M $US
- Thaïlande : 230 M $US
- Canada : 211 M $US
- Allemagne : 97 M $US
- Corée du Sud : 82 M $US
- Turquie : 77 M $US
- Autriche : 69 M $US
- Viêt Nam : 67 M $US
- Finlande : 65 M $US
- Belgique : 53 M $US
- Pologne : 38 M $US
- Mexique : 29 M $US
- Italie : 25 M $US
- Royaume-Uni : 19 M $US
- Israël : 14 M $US
- Pays-Bas : 13 M $US
- Suisse : 12 M $US
- Norvège : 11 M $US
- Inde : 10 M $US
- Nouvelle-Zélande : 9 M $US
- Bahreïn : 9 M $US
- Espagne : 7 M $US
- Roumanie : 7 M $US
- France : 6 M $US
- Indonésie : 6 M $US
- Malaisie : 5 M $US
- Émirats arabes unis : 4 M $US
- Australie : 4 M $US
- Suède : 4 M $US
- Afrique du Sud : 4 M $US
- Singapour : 3 M $US
- Tchéquie : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- Taïwan : 1 M $US
- Hongrie : 1 M $US
- Lituanie : 1 M $US
- Irlande : 1 M $US
- Serbie : 1 M $US
- Lettonie : 835 k $US
- Russie : 802 k $US
- Arabie saoudite : 760 k $US
- Sénégal : 662 k $US
- Pakistan : 631 k $US
- Nigeria : 576 k $US
- Danemark : 524 k $US
- Bahamas : 521 k $US
- Chili : 483 k $US
- République dominicaine : 391 k $US
- Grèce : 357 k $US
- Égypte : 342 k $US
- Koweït : 337 k $US
- Croatie : 294 k $US
- Bangladesh : 292 k $US
- Guatemala : 277 k $US
- Tadjikistan : 244 k $US
- Mozambique : 205 k $US
- Argentine : 202 k $US
- Ukraine : 179 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 797 k $US797 k $US+5 M $US+36 M $US+> 96 M $US
Importations : 203
- États-Unis : 774 M $US
- Viêt Nam : 196 M $US
- Mexique : 172 M $US
- Chine : 170 M $US
- Canada : 158 M $US
- Italie : 100 M $US
- Japon : 96 M $US
- Allemagne : 82 M $US
- Ouzbékistan : 72 M $US
- Russie : 64 M $US
- Nigeria : 60 M $US
- Belgique : 56 M $US
- Indonésie : 55 M $US
- Royaume-Uni : 54 M $US
- Pologne : 52 M $US
- Brésil : 44 M $US
- Corée du Sud : 44 M $US
- Émirats arabes unis : 43 M $US
- Autriche : 42 M $US
- Australie : 37 M $US
- France : 36 M $US
- Turquie : 31 M $US
- Pays-Bas : 29 M $US
- Arabie saoudite : 25 M $US
- Slovaquie : 23 M $US
- Inde : 23 M $US
- Thaïlande : 22 M $US
- Argentine : 22 M $US
- Irak : 20 M $US
- Malaisie : 18 M $US
- Taïwan : 18 M $US
- Philippines : 17 M $US
- Singapour : 16 M $US
- Tchéquie : 14 M $US
- Kazakhstan : 13 M $US
- Pérou : 12 M $US
- Égypte : 11 M $US
- Ghana : 11 M $US
- Espagne : 10 M $US
- Bulgarie : 10 M $US
- Irlande : 9 M $US
- Bahreïn : 9 M $US
- Colombie : 9 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 8 M $US
- Roumanie : 8 M $US
- Afrique du Sud : 7 M $US
- Danemark : 6 M $US
- Ukraine : 6 M $US
- Guatemala : 6 M $US
- Cambodge : 6 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 5 M $US
- Équateur : 5 M $US
- Pakistan : 5 M $US
- Bangladesh : 5 M $US
- Biélorussie : 5 M $US
- Maroc : 4 M $US
- Hongrie : 4 M $US
- Mozambique : 4 M $US
- Slovénie : 4 M $US
- Iran : 4 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 1 Md $US | 34,5 % |
| 2 | États-Unis | 482 M $US | 16,2 % |
| 3 | Japon | 247 M $US | 8,3 % |
| 4 | Thaïlande | 230 M $US | 7,7 % |
| 5 | Canada | 211 M $US | 7,1 % |
| 6 |  Allemagne | 97 M $US | 3,3 % |
| 7 |  Corée du Sud | 82 M $US | 2,8 % |
| 8 | Turquie | 77 M $US | 2,6 % |
| 9 |  Autriche | 69 M $US | 2,3 % |
| 10 |  Viêt Nam | 67 M $US | 2,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 774 M $US | 26,1 % |
| 2 | Viêt Nam | 196 M $US | 6,6 % |
| 3 | Mexique | 172 M $US | 5,8 % |
| 4 | Chine | 170 M $US | 5,7 % |
| 5 | Canada | 158 M $US | 5,3 % |
| 6 |  Italie | 100 M $US | 3,4 % |
| 7 | Japon | 96 M $US | 3,2 % |
| 8 | Allemagne | 82 M $US | 2,8 % |
| 9 |  Ouzbékistan | 72 M $US | 2,4 % |
| 10 |  Russie | 64 M $US | 2,2 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 39pays en franchise (NPF)
- 40 %le plus élevé : Laos, Maldives, Angola
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 2 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 25 % | 0 % – 50 % | 2023 · HS 2017 |
 Anguilla | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 2 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Azerbaïdjan | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Bahamas | 15 % | 0 % – 45 % | 2022 |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 13 % | 1 % – 25 % | 2023 · HS 2017 |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 10 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 6 % | 0 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 10 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 10 % | 2023 | |
 Burundi | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Cambodge | 7 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 20 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 17 % | 10 % – 18 % | 2023 |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 20 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 4 % | 0 % – 8 % | 2023 |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 20 % | 2023 | |
 Gambie | 10 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 10 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 10 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 20 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 10 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 7,5 % | 2023 | |
 Indonésie | 6,7 % | 5 % – 7,5 % | 2023 |
 Iran | 10 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 3 % | 0 % – 6 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 5 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kazakhstan | 2 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Kenya | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Kirghizstan | 6 % | 0 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 10 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 40 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 10 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 2,3 %* | 1 % – 3,5 % | 2021 · HS 2017 |
| Macédoine du Nord | 14 % | 10 % – 15 % | 2023 |
 Madagascar | 5 % | 2023 | |
 Malaisie | 5 % | 2023 | |
 Malawi | 7,5 % | 0 % – 25 % | 2021 · HS 2017 |
 Maldives | 30 % | 0 % – 50 % | 2023 |
 Mali | 10 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 7,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 20 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 10 % | 2023 | |
| Nigeria | 10 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
| Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 19 % | 3 % – 35 % | 2023 |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 7,7 % | 3 % – 10 % | 2023 |
 Polynésie française | 5 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 20 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 3 % | 0 % – 4 % | 2023 |
| Russie | 6 % | 0 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 10 % | 2023 | |
 Seychelles | 10 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 10 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 20 % | 2023 | |
| Suisse | 2,1 %* | 0,9 % – 3,1 % | 2023 |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 10 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 8 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Tchad | 20 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 3 % | 0 % – 6 % | 2017 · HS 2017 |
| Thaïlande | 10 % | 2023 | |
 Togo | 10 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 3,5 % | 2,7 % – 4,2 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 4,3 % | 2 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 3,5 % | 2,7 % – 4,2 % | 2023 |
 Uruguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 5 % | 2023 | |
 Venezuela | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
| Viêt Nam | 18 % | 5 % – 25 % | 2023 |
 Wallis-et-Futuna | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 0 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 71381 Other spark-ignition reciprocating/rotary internal combustion piston engines
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 511220
- Produit CPC 2.1
- 43110 Internal combustion piston engines, other than for motor vehicles and aircraft
- Activité CITI Rév. 4
- 2811 Fabrication de moteurs et de turbines, sauf moteurs pour avions, automobiles et motocycles
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8407.90 | modifié |
| 2012 | 8407.90 | modifié |
| 2007 | 8407.90 | modifié |
| 2002 | 8407.90 | modifié |
| 1996 | 8407.90 | modifié |
| 1992 | 8407.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 4
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- H312118 U.S. CBP
Application for Further Review of Protest No. 3801-20-102544 ; Classification of Unfinished Engines
- N305729 U.S. CBP
The tariff classification of engines for chipper shredder vacuums from China
- N305139 U.S. CBP
The tariff classification of lawn mower engines from China
- N302189 U.S. CBP
The tariff classification of engine assemblies from China
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Antidumping
FR Doc. 2026-21819 · 91 FR 67272 · Source : federalregister.gov
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Iran (Sanctions) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/983 · Source : legislation.gov.uk
- Antidumping
FR Doc. 2026-17031 · 91 FR 53844 · Source : federalregister.gov
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 8407.90 en 4 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 2,7 % à 4,2 % (moyenne 3,5 %).
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8407.90 compte 4 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 2,7 % à 4,2 %.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 2,7 % – 4,2 % ; 152 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 327,4 M € de marchandises de la sous-position 8407.90 (+0 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 9,98 € le kilo ; la Chine en a fourni 43 %, devant les États-Unis.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 3 Md $US en 2024, en baisse de 2,3 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 34,5 % du total, devant les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8407.90 du Système harmonisé (position 8407), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8407.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 4,2 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8407.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 4,2 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage » ?
La Chine, avec 1 Md $US en 2024 (34,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 6 M $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 26e rang sur 129 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « autres moteurs à essence (stationnaires) » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 2,7 % – 4,2 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres moteurs à essence (stationnaires) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (43 %), les États-Unis (15 %) et la Thaïlande (12 %), pour des importations totales de 327,4 M €.