Sous-position · Chapitre 84 · Position 8408
8408.10
8408.10 : Moteurs pour la propulsion de bateaux
Moteurs diesel marins
La sous-position SH 8408.10 – moteurs diesel marins – relève de la position 8408, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption – 2,7 % droit des pays tiers · sur 18 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 2 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 7 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8408 10 Moteurs pour la propulsion de bateaux:
- usagés:
- 8408 10 11 destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos
8901à8906, aux remorqueurs de la sous-position89040010et aux navires de guerre du no89061000Exemptionp/st - 8408 10 19 autres 2,7 %p/st
- neufs, d'une puissance:
- n'excédant pas 50 kW:
- 8408 10 23 destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos
8901à8906, aux remorqueurs de la sous-position89040010et aux navires de guerre du no89061000Exemptionp/st - 8408 10 27 autres 2,7 %p/st
- excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW:
- 8408 10 31 destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos
8901à8906, aux remorqueurs de la sous-position89040010et aux navires de guerre du no89061000Exemptionp/st - 8408 10 39 autres 2,7 %p/st
- excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW:
- 8408 10 41 destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos
8901à8906, aux remorqueurs de la sous-position89040010et aux navires de guerre du no89061000Exemptionp/st - 8408 10 49 autres 2,7 %p/st
- excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW:
- 8408 10 51 destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos
8901à8906, aux remorqueurs de la sous-position89040010et aux navires de guerre du no89061000Exemptionp/st - 8408 10 59 autres 2,7 %p/st
- excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW:
- 8408 10 61 destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos
8901à8906, aux remorqueurs de la sous-position89040010et aux navires de guerre du no89061000Exemptionp/st - 8408 10 69 autres 2,7 %p/st
- excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW:
- 8408 10 71 destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos
8901à8906, aux remorqueurs de la sous-position89040010et aux navires de guerre du no89061000Exemptionp/st - 8408 10 79 autres 2,7 %p/st
- excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW:
- 8408 10 81 destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos
8901à8906, aux remorqueurs de la sous-position89040010et aux navires de guerre du no89061000Exemptionp/st - 8408 10 89 autres 2,7 %p/st
- excédant 5000 kW:
- 8408 10 91 destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos
8901à8906, aux remorqueurs de la sous-position89040010et aux navires de guerre du no89061000Exemptionp/st - 8408 10 99 autres 2,7 %p/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 2
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06, Regulation 0948/09
- Lignes tarifaires
- sur 9 des 18 lignes
Conditions à l’importation 8
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Lignes tarifaires
- sur 9 des 18 lignes
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 9 des 18 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Lignes tarifaires
- sur 9 des 18 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 2,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
12 derniers mois180,3 M €-4,1 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation21,62 € par kg
Taux préférentiel31 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 54,7 M € | 30,4 % | -45,2 % |
 Royaume-Uni | 38,4 M € | 21,3 % | +54,3 % |
 Japon | 28,9 M € | 16 % | +11,1 % |
 Chine | 15,7 M € | 8,7 % | +59,6 % |
 Corée du Sud | 12,1 M € | 6,7 % | -2,4 % |
 Inde | 8 M € | 4,5 % | +611,8 % |
 Brunei | 6,9 M € | 3,8 % | — |
 Mexique | 5,1 M € | 2,8 % | +17 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 18 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % États-Unis 2,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 18 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Brésil 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 239 k $US239 k $US+3 M $US+56 M $US+> 367 M $US
Exportations : 119
- Corée du Sud : 986 M $US
- Allemagne : 698 M $US
- Japon : 584 M $US
- États-Unis : 367 M $US
- Suède : 278 M $US
- Chine : 232 M $US
- Finlande : 220 M $US
- France : 179 M $US
- Royaume-Uni : 94 M $US
- Belgique : 71 M $US
- Pays-Bas : 59 M $US
- Italie : 56 M $US
- Singapour : 55 M $US
- Danemark : 54 M $US
- Turquie : 30 M $US
- Mexique : 20 M $US
- Norvège : 18 M $US
- Suisse : 16 M $US
- Inde : 15 M $US
- Espagne : 14 M $US
- Autriche : 10 M $US
- Pologne : 9 M $US
- Roumanie : 6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 5 M $US
- Australie : 5 M $US
- Canada : 4 M $US
- Brunei : 4 M $US
- Malaisie : 4 M $US
- Taïwan : 4 M $US
- Arabie saoudite : 3 M $US
- Tchéquie : 3 M $US
- Croatie : 3 M $US
- Afrique du Sud : 3 M $US
- Indonésie : 2 M $US
- Thaïlande : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- Albanie : 2 M $US
- Lettonie : 2 M $US
- Portugal : 2 M $US
- Kazakhstan : 1 M $US
- Tunisie : 1 M $US
- Nouvelle-Zélande : 1 M $US
- Lituanie : 906 k $US
- Malte : 838 k $US
- Chypre : 704 k $US
- Grèce : 681 k $US
- Chili : 609 k $US
- Émirats arabes unis : 598 k $US
- Géorgie : 537 k $US
- Costa Rica : 426 k $US
- Eswatini : 425 k $US
- Bahreïn : 368 k $US
- Ukraine : 362 k $US
- Slovénie : 328 k $US
- Koweït : 313 k $US
- Sri Lanka : 294 k $US
- Maroc : 249 k $US
- Viêt Nam : 240 k $US
- Irlande : 239 k $US
- Slovaquie : 233 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 715 k $US715 k $US+5 M $US+53 M $US+> 161 M $US
Importations : 197
- Chine : 1,2 Md $US
- Italie : 297 M $US
- Indonésie : 188 M $US
- États-Unis : 175 M $US
- Turquie : 175 M $US
- Singapour : 161 M $US
- Viêt Nam : 140 M $US
- Pays-Bas : 139 M $US
- Corée du Sud : 135 M $US
- Royaume-Uni : 100 M $US
- France : 90 M $US
- Allemagne : 90 M $US
- Espagne : 83 M $US
- Philippines : 78 M $US
- Taïwan : 69 M $US
- Malaisie : 68 M $US
- Émirats arabes unis : 67 M $US
- Brésil : 65 M $US
- Pologne : 59 M $US
- Norvège : 53 M $US
- Australie : 52 M $US
- Roumanie : 46 M $US
- Inde : 39 M $US
- Danemark : 34 M $US
- Finlande : 34 M $US
- Canada : 32 M $US
- Russie : 32 M $US
- Belgique : 30 M $US
- Grèce : 23 M $US
- Japon : 20 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 18 M $US
- Croatie : 18 M $US
- Bangladesh : 17 M $US
- Suède : 16 M $US
- Égypte : 16 M $US
- Nigeria : 15 M $US
- Azerbaïdjan : 14 M $US
- Arabie saoudite : 12 M $US
- Afrique du Sud : 12 M $US
- Nouvelle-Zélande : 11 M $US
- Pakistan : 11 M $US
- Chili : 11 M $US
- Argentine : 10 M $US
- Mexique : 9 M $US
- Maroc : 7 M $US
- Tunisie : 6 M $US
- Pérou : 6 M $US
- Maldives : 6 M $US
- Portugal : 6 M $US
- Algérie : 5 M $US
- Thaïlande : 5 M $US
- Ukraine : 5 M $US
- Colombie : 4 M $US
- Équateur : 4 M $US
- Lituanie : 4 M $US
- Angola : 4 M $US
- Kazakhstan : 4 M $US
- Irlande : 4 M $US
- Serbie : 3 M $US
- Panama : 3 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Corée du Sud | 986 M $US | 23,9 % |
| 2 |  Allemagne | 698 M $US | 16,9 % |
| 3 | Japon | 584 M $US | 14,1 % |
| 4 | États-Unis | 367 M $US | 8,9 % |
| 5 |  Suède | 278 M $US | 6,7 % |
| 6 | Chine | 232 M $US | 5,6 % |
| 7 |  Finlande | 220 M $US | 5,3 % |
| 8 |  France | 179 M $US | 4,3 % |
| 9 | Royaume-Uni | 94 M $US | 2,3 % |
| 10 |  Belgique | 71 M $US | 1,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 1,2 Md $US | 29,3 % |
| 2 |  Italie | 297 M $US | 7,2 % |
| 3 |  Indonésie | 188 M $US | 4,6 % |
| 4 | États-Unis | 175 M $US | 4,2 % |
| 5 | Turquie | 175 M $US | 4,2 % |
| 6 |  Singapour | 161 M $US | 3,9 % |
| 7 |  Viêt Nam | 140 M $US | 3,4 % |
| 8 |  Pays-Bas | 139 M $US | 3,4 % |
| 9 | Corée du Sud | 135 M $US | 3,3 % |
| 10 | Royaume-Uni | 100 M $US | 2,4 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 58pays en franchise (NPF)
- 25 %le plus élevé : Angola, Bermudes, Îles Caïmans
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 25 % | 0 % – 50 % | 2023 · HS 2017 |
 Anguilla | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 5 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 1 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 10 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 9 % | 5 % – 15 % | 2022 |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
| Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 10 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 7 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 13 % | 10 % – 20 % | 2023 |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 5 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 13 % | 10 % – 20 % | 2023 |
| Corée du Sud | 8 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 2,5 % | 2023 | |
 Éthiopie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 13 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Gambie | 10 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 10 % | 2023 | |
 Gibraltar | 6 % | 0 % – 12 % | 2023 · HS 2017 |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 10 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 13 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Guinée-Bissau | 10 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 7,5 % | 2023 | |
| Indonésie | 3,8 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 5 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 10 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 10 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 2,4 %* | 1,9 % – 2,8 % | 2021 · HS 2017 |
| Macédoine du Nord | 15 % | 2023 | |
 Madagascar | 10 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 0 % | 2023 | |
 Mali | 10 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 7,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 15 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 10 % | 2023 | |
| Nigeria | 10 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 3,3 % | 0 % – 30 % | 2021 · HS 2017 |
 Pakistan | 3 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 0 % | 2023 | |
 Polynésie française | 5 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 13 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 1 % | 0 % – 2 % | 2023 |
 Russie | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 0 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 10 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 10 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 1,9 %* | 1,5 % – 2,2 % | 2023 |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 10 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 7 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 13 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 10 % | 2023 | |
 Togo | 10 % | 2023 | |
 Tonga | 1,5 % | 0 % – 3 % | 2023 · HS 2017 |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 1,4 % | 0 % – 2,7 % | 2023 |
 Tuvalu | 9 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 1,4 % | 0 % – 2,7 % | 2023 |
 Uruguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
| Viêt Nam | 5,8 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Wallis-et-Futuna | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 0 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 71333 Compression-ignition internal combustion piston marine propulsion engines (diesel/semi-diesel engines)
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 511220
- Produit CPC 2.1
- 43110 Internal combustion piston engines, other than for motor vehicles and aircraft
- Activité CITI Rév. 4
- 2811 Fabrication de moteurs et de turbines, sauf moteurs pour avions, automobiles et motocycles
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8408.10 | modifié |
| 2012 | 8408.10 | modifié |
| 2007 | 8408.10 | modifié |
| 2002 | 8408.10 | modifié |
| 1996 | 8408.10 | modifié |
| 1992 | 8408.10 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff : measure changes on 1015 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-09-29 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Iran (Sanctions) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/983 · Source : legislation.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0759 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8408.10 compte 18 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 2,7 %. 9 d’entre elles sont en franchise de droits.
La sous-position 8408.10 se répartit en 18 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 2,7 %. 9 d’entre elles sont en franchise de droits.
152 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 2,7 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8408.10 dans l’UE ont atteint 180,3 M € (−4 % par rapport aux 12 mois précédents) ; les États-Unis en a fourni 30 %, devant le Royaume-Uni.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 4,1 Md $US (+0,2 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Corée du Sud (986 M $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « moteurs pour la propulsion de bateaux » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8408.10 du Système harmonisé (position 8408), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « moteurs pour la propulsion de bateaux » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8408.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « moteurs pour la propulsion de bateaux » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8408.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « moteurs pour la propulsion de bateaux » ?
La Corée du Sud, avec 986 M $US en 2024 (23,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 179 M $US (4,3 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 119 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « moteurs diesel marins » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (30 %), le Royaume-Uni (21 %) et le Japon (16 %), pour des importations totales de 180,3 M €.