Position · Chapitre 84
8407 : Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
La position 8407 se divise en 8 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 84 (réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques).
Comparaison des droits de douane
UE 1,7 % – 6,2 % Droit des pays tiers 18 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % 
Turquie Exemption – 6,2 % Droit des pays tiers 21 lignes tarifaires · moyenne 3,1 % 
États-Unis Exemption – 2,5 % Général (NPF) 21 lignes tarifaires · moyenne 0,6 % 
Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 32 lignes tarifaires · moyenne 2,8 % 
Canada Exemption – 6 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 0,3 % 
Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires · moyenne 1 % 
Brésil 7,2 % – 20 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 16,7 % 
Argentine Exemption – 18 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires · moyenne 14,5 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 24 lignes tarifaires · moyenne 2,3 % 
Japon Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 17,5 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 7,8 % 
CCG 5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 15 % Général (NPF) 20 lignes tarifaires · moyenne 13,2 % 
Nigeria 5 % – 10 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 8,5 % Sous-positions 8
- 8407.10Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage : moteurs pour l'aviationMoteurs à essence pour l'aviation
- 8407.21Moteurs pour la propulsion de bateaux : du type hors-bordMoteurs hors-bord
- 8407.29Moteurs pour la propulsion de bateaux : autres
- 8407.31d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
- 8407.32d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
- 8407.33d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1000 cm3Moteurs à essence de 250 à 1000 cm³
- 8407.34d'une cylindrée excédant 1000 cm3Moteurs essence pour véhicules (> 1000 cm3)
- 8407.90Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage : autres moteursAutres moteurs à essence (stationnaires)
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 739 k $US739 k $US+20 M $US+511 M $US+> 3,4 Md $US
Exportations : 167
- États-Unis : 8,4 Md $US
- Allemagne : 6 Md $US
- Mexique : 4,8 Md $US
- Japon : 3,8 Md $US
- Chine : 3,6 Md $US
- Hongrie : 3,4 Md $US
- Autriche : 3,2 Md $US
- Canada : 2,6 Md $US
- Pologne : 2,5 Md $US
- Corée du Sud : 2 Md $US
- Royaume-Uni : 1,7 Md $US
- Espagne : 1,5 Md $US
- France : 1,2 Md $US
- Thaïlande : 1 Md $US
- Roumanie : 960 M $US
- Italie : 599 M $US
- Inde : 511 M $US
- Slovaquie : 511 M $US
- Suède : 486 M $US
- Indonésie : 485 M $US
- Arabie saoudite : 484 M $US
- Brésil : 484 M $US
- Turquie : 476 M $US
- Tchéquie : 441 M $US
- Belgique : 273 M $US
- Viêt Nam : 250 M $US
- Ouzbékistan : 158 M $US
- Singapour : 133 M $US
- Nouvelle-Zélande : 108 M $US
- Pays-Bas : 78 M $US
- Finlande : 75 M $US
- Émirats arabes unis : 73 M $US
- Malaisie : 47 M $US
- Australie : 45 M $US
- Israël : 39 M $US
- Taïwan : 33 M $US
- Russie : 32 M $US
- Afrique du Sud : 28 M $US
- Suisse : 24 M $US
- Irlande : 22 M $US
- Brunei : 21 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 20 M $US
- Lituanie : 20 M $US
- Norvège : 19 M $US
- Pakistan : 14 M $US
- Danemark : 11 M $US
- Bulgarie : 11 M $US
- Bahreïn : 11 M $US
- Islande : 10 M $US
- Portugal : 10 M $US
- Tunisie : 8 M $US
- Serbie : 7 M $US
- Slovénie : 6 M $US
- République dominicaine : 5 M $US
- Croatie : 5 M $US
- Chili : 5 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Colombie : 4 M $US
- Jordanie : 4 M $US
- Sri Lanka : 4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 6 M $US6 M $US+56 M $US+428 M $US+> 1,8 Md $US
Importations : 222
- États-Unis : 11,7 Md $US
- Allemagne : 4,9 Md $US
- Canada : 4,7 Md $US
- Mexique : 4 Md $US
- Espagne : 2,7 Md $US
- Tchéquie : 1,9 Md $US
- Slovaquie : 1,8 Md $US
- Turquie : 1,6 Md $US
- France : 1,4 Md $US
- Maroc : 1,4 Md $US
- Corée du Sud : 1,2 Md $US
- Chine : 972 M $US
- Royaume-Uni : 915 M $US
- Brésil : 772 M $US
- Émirats arabes unis : 755 M $US
- Belgique : 682 M $US
- Thaïlande : 633 M $US
- Portugal : 589 M $US
- Afrique du Sud : 571 M $US
- Pologne : 551 M $US
- Viêt Nam : 446 M $US
- Italie : 440 M $US
- Kazakhstan : 428 M $US
- Hongrie : 401 M $US
- Roumanie : 390 M $US
- Autriche : 348 M $US
- Inde : 346 M $US
- Taïwan : 340 M $US
- Argentine : 337 M $US
- Malaisie : 335 M $US
- Japon : 321 M $US
- Russie : 315 M $US
- Singapour : 269 M $US
- Australie : 230 M $US
- Arabie saoudite : 230 M $US
- Ouzbékistan : 229 M $US
- Pays-Bas : 222 M $US
- Iran : 215 M $US
- Indonésie : 193 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 179 M $US
- Slovénie : 144 M $US
- Finlande : 143 M $US
- Colombie : 139 M $US
- Philippines : 129 M $US
- Égypte : 103 M $US
- Cambodge : 91 M $US
- Nigeria : 82 M $US
- Qatar : 78 M $US
- Tanzanie : 73 M $US
- Bangladesh : 63 M $US
- Irlande : 63 M $US
- Ukraine : 62 M $US
- Pérou : 59 M $US
- Kenya : 58 M $US
- Algérie : 57 M $US
- Norvège : 56 M $US
- Irak : 50 M $US
- Maldives : 49 M $US
- Grèce : 43 M $US
- Nouvelle-Zélande : 42 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 8,4 Md $US | 16 % |
| 2 |  Allemagne | 6 Md $US | 11,3 % |
| 3 | Mexique | 4,8 Md $US | 9 % |
| 4 | Japon | 3,8 Md $US | 7,2 % |
| 5 |  Chine | 3,6 Md $US | 6,9 % |
| 6 |  Hongrie | 3,4 Md $US | 6,5 % |
| 7 |  Autriche | 3,2 Md $US | 6,1 % |
| 8 | Canada | 2,6 Md $US | 4,9 % |
| 9 |  Pologne | 2,5 Md $US | 4,8 % |
| 10 |  Corée du Sud | 2 Md $US | 3,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 11,7 Md $US | 22,2 % |
| 2 | Allemagne | 4,9 Md $US | 9,3 % |
| 3 | Canada | 4,7 Md $US | 9 % |
| 4 | Mexique | 4 Md $US | 7,7 % |
| 5 |  Espagne | 2,7 Md $US | 5 % |
| 6 |  Tchéquie | 1,9 Md $US | 3,7 % |
| 7 |  Slovaquie | 1,8 Md $US | 3,5 % |
| 8 | Turquie | 1,6 Md $US | 3 % |
| 9 |  France | 1,4 Md $US | 2,7 % |
| 10 |  Maroc | 1,4 Md $US | 2,6 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Iran (Sanctions) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/983 · Source : legislation.gov.uk
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 8407 compte 18 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 1,7 % à 6,2 %.
La position 8407 se répartit en 21 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,2 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 8407 en 21 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 2,5 % (moyenne 0,6 %). 16 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 8407 compte 32 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 6 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8407 se répartit en 17 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 6 %. 16 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 8407 en 15 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 5 % (moyenne 1 %). 12 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 8407 compte 13 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 7,2 % à 20 %.
La position 8407 se répartit en 16 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 18 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 8407 en 8 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 8407 compte 24 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 13 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8407 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est nul.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 8407 en 13 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 17,5 % (moyenne 7,8 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 8407 compte 10 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 8407 se répartit en 8 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 8407 en 9 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 8407 compte 20 lignes tarifaires et le droit NPF va de 0 % à 15 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 8407 se répartit en 10 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation va de 5 % à 10 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 8407 se sont élevées à 52,9 Md $US (−3,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les États-Unis (8,4 Md $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 11,7 Md $US.
Avec 1,2 Md $US, la France figure au 13e rang sur 167 exportateurs.
La France a importé pour 1,4 Md $US.
Notes légales
Notes complémentaires
1. Sont seuls considérés comme «moteurs pour l'aviation» des nos 840710 et 840910 les moteurs conçus pour recevoir une hélice ou un rotor.
2. La sous-position 84717030 comprend également les lecteurs de CD-ROM constituant des unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, qui consistent en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des CD-ROM, des CD audio et des CD photo et qui sont équipés d'une prise pour écouteurs, d'une commande de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 8407 du Système harmonisé (chapitre 84), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « moteurs à piston alternatif ou rotatif, à… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8407 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 1,7 % à 6,2 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « moteurs à piston alternatif ou rotatif, à… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8407 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,2 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « moteurs à piston alternatif ou rotatif, à… » ?
Les États-Unis, avec 8,4 Md $US en 2024 (16 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1,2 Md $US (2,2 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 167 pays exportateurs.