Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 9614.00

9614.00.11.00

9614.00.11.00 : Pipes en écume de mer, à l'exception de celles composées partiellement de bruyère ; Ébauchons de pipes, en bois ou en racine

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

  1. 9614.00 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.
  2. 9614.00.1 Pipes et têtes de pipes :
  3. 9614.00.11 Pipes en écume de mer, à l'exception de celles composées partiellement de bruyère ; Ébauchons de pipes, en bois ou en racine
  4. 9614.00.11.00 Pipes en écume de mer, à l'exception de celles composées partiellement de bruyère ; Ébauchons de pipes, en bois ou en racine

Ce que vous payez

Importation : Canada

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9614.00 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

UE Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % Turquie Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % États-Unis Exemption – 7,2 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 3,4 % · 3× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption – 2 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1 % Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 5 % Brésil 16,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 18 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Japon 3,9 % – 5,2 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 4,6 % Taïwan 7,5 % – 10 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 9,2 % CCG 5 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Canada) : 9614.00

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N365011 U.S. CBP 30 septembre 2026 · 9614.00.98.90

    The tariff classification of a disposable hookah mouthpiece from Russia.

  • N335656 U.S. CBP 9 novembre 2023 · 9614.00.28.10

    The tariff classification of certain marijuana-related paraphernalia from China.

  • N304879 U.S. CBP 15 juillet 2019 · 9614.00.26.00

    The tariff classification of shisha and hookah parts from Israel.

  • N302094 U.S. CBP 21 décembre 2018 · 9614.00.26.00

    The tariff classification of hookah pipes, replacement parts and an accessory from Iraq.

6 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 96 →

Dans le tarif des douanes du Canada, 9614.00.11.00 est l’une des 3 lignes de la sous-position 9614.00, pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs….

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul (exemption).

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 2,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 2,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 7,2 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 2 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 16,2 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 18 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 3,9 % à 5,2 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 7,5 % à 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 9614.00 pour 10 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 9614.00.11.00 ?

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est nul (exemption). Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 9614.00, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (7 M $US), devant les États-Unis.

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