Tarif douanier commun du CCG · code SH · HS 0710.80
0710.80.00.00.00 : Autres légumes congelés : Vegetables n.e.s., uncooked or cooked by steaming or boiling in water, frozen.
Autres légumes congelés
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier commun du CCG, en vigueur depuis le 1 janvier 2025 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
Ce que vous payez
Importation : CCG
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
0710.80 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N318737 U.S. CBP
The tariff classification of wasabi from Indonesia
- N313017 U.S. CBP
The tariff classification of Frozen Broad Beans, Frozen Artichoke Hearts, and Dried Molokhia Leaves from Egypt
- N312685 U.S. CBP
The tariff classification of frozen molokhia leaves from Egypt
- 600014693 HMRC
100% semi-dried tomatoes. Tomatoes are sliced into wedges, oven dried, frozen and packed. Oven-dried at temperatures exceeding 70°C for a minimum of 2 minutes and frozen at -18°C. Moisture : 70% - 80%. Packaged in a plastic bag and then a cardboard box.
- 600014694 HMRC
100% semi-dried cherry tomatoes. Tomatoes are sliced in halves, oven dried, frozen and packed. Oven-dried at temperatures exceeding 70°C for a minimum of 2 minutes and frozen at -18°C. Moisture : 75% - 85%. Packaged in a plastic bag and then a cardboard box.
- 600011211 HMRC
Blanched garlic of the Allium Sativum species and is quick frozen at approx -35°C, added to cooking. It is not ready to eat.
Notes légales
Le code SH 0710.80.00.00.00 est la seule ligne du tarif douanier commun du CCG sous la sous-position SH 0710.80 (légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes).
Le droit de douane est de 5 % ; les quantités se déclarent en Kilograms.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 6,4 % à 15,2 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 19,5 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 14,9 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 6 % à 14 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 15 % à 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 6 % à 12 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 5 % à 25 %, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 10 % à 45 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Les pays du CCG ont importé des marchandises de la sous-position 0710.80 pour 72 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Égypte.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code SH 0710.80.00.00.00 ?
Le droit de douane dans le tarif douanier commun du CCG est de 5 % ; unité supplémentaire : Kilograms. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où les pays du CCG importent-ils ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 0710.80, le premier fournisseur en 2024 a été l’Égypte (36 M $US), devant les Pays-Bas.