Tarif douanier commun du CCG · code SH · HS 0811.90
0811.90.00.00.00 : Fruit & nuts n.e.s., uncooked or cooked by steaming or boiling in water, frozen, whether or not containing added sugar or other sweetening matter.
Autres fruits congelés
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier commun du CCG, en vigueur depuis le 1 janvier 2025 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
Ce que vous payez
Importation : CCG
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
0811.90 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur : autres
UE 3,2 % – 20,8 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 12,7 % · 2× droit spécifique ou composé 
Turquie 15,4 % – 37 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 21,2 % 
États-Unis Exemption – 14,5 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 6,6 % · 1× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni 2 % – 20 % Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires · moyenne 13,1 % · 3× droit spécifique ou composé 
Canada Exemption – 10,5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % · 2× droit spécifique ou composé 
Mexique droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Pérou 11 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 20 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % 
Japon 6 % – 23,8 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 12,2 % 
Taïwan 8 % – 26 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 18,5 % 
Suisse Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 3× droit spécifique ou composé 
Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 20 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N322858 U.S. CBP
The tariff classification of Frozen Sugar Apple from Taiwan.
- N315797 U.S. CBP
The tariff classification of an Organic Smoothie Blend from Chile
- N309862 U.S. CBP
The tariff classification, country of origin, and application of a trade program for smoothie fruit mixes from Ecuador
- N300459 U.S. CBP
The tariff classification of frozen jackfruit from Vietnam and roasted jackfruit from the Phillipines
- 600012247 HMRC
Frozen whole blueberries (Cyanococcus) with nothing added. In their natural form, not crushed nor sliced. The blueberries are picked, washed, frozen and packed into bulk bins before being packed into printed retail bags of between 300g to 1kg
- 600012246 HMRC
Individually frozen 100% lemon slices with nothing added, produced from fresh whole lemons which are picked/harvested, washed as a whole lemon then sliced and frozen, visually sorted, packed and placed into coldstore until they are ready to be distributed. Packaged into Low Density Polyethylene…
9 décisions au total pour ce code
Notes légales
Notes complémentaires
1. La teneur en sucres divers, calculée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission] et multipliée par le facteur 0,95.
2. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031 et 08119085, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.
3. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031, 08119085, 08129070 et 08135031, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.
Le code SH 0811.90.00.00.00 est la seule ligne du tarif douanier commun du CCG sous la sous-position SH 0811.90 (fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur : autres).
Le droit de douane est de 5 % ; les quantités se déclarent en Kilograms.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 3,2 % à 20,8 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 15,4 % à 37 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 14,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 2 % à 20 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 10,5 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon va de 6 % à 23,8 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 8 % à 26 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 20 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Les pays du CCG ont importé des marchandises de la sous-position 0811.90 pour 55 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Inde.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code SH 0811.90.00.00.00 ?
Le droit de douane dans le tarif douanier commun du CCG est de 5 % ; unité supplémentaire : Kilograms. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où les pays du CCG importent-ils ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 0811.90, le premier fournisseur en 2024 a été l’Inde (24 M $US), devant le Brésil.