Tarif douanier commun du CCG · code SH · HS 0902.30
0902.30.10.00.00 : Thé noir en sachets ou petits emballages : Black tea (fermented) & partly fermented tea, in immediate packing bags of a content not exceeding 3 g.
Thé noir en sachets ou petits emballages
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier commun du CCG, en vigueur depuis le 1 janvier 2025 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
Ce que vous payez
Importation : CCG
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Mexique 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Japon 12 % – 17 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 14,5 % 
Taïwan 17 % – 25 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 19,7 % 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Lignes tarifaires (CCG) : 0902.30
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N354721 U.S. CBP
The tariff classification and country of origin of black tea
- N294683 U.S. CBP
The tariff classification of Mother’s Day Mug Gift Sets from China
- N280540 U.S. CBP
The tariff classification of flavored green tea, black tea and herbal tea from India and South Africa
- 600015711 HMRC
Product is a box of 20 chocolate and vanilla flavoured black tea tea bags with a complimentary stainless steel spoon. Each tea bag is individually enveloped. It is made from Black tea, Natural chocolate flavouring, Natural almond flavouring and Natural vanilla flavouring. The black tea is…
- 600015712 HMRC
Product is a box of 20 golden maple flavoured black tea tea bags with a complimentary stainless steel spoon. Each tea bag is individually enveloped. It is made from Black tea, Natural pecan flavouring, Natural maple syrup flavouring and Natural biscuit flavouring. The black tea is fermented. The…
- 600015713 HMRC
Product is a box of 20 sweet pear and plum flavoured black tea tea bags with a complimentary stainless steel spoon. Each tea bag is individually enveloped. It is made from Black tea, Rosehip, Natural prune flavouring, Natural pear flavouring and Natural smoked prune flavouring. The black tea in…
Notes légales
Dans le tarif douanier commun du CCG, 0902.30.10.00.00 est l’une des 2 lignes de la sous-position 0902.30, thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages….
Le droit de douane est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en Kilograms.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 7 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 12 % à 17 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 17 % à 25 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.
Les pays du CCG ont importé des marchandises de la sous-position 0902.30 pour 300 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été le Sri Lanka.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code SH 0902.30.10.00.00 ?
Le droit de douane dans le tarif douanier commun du CCG est nul (exemption) ; unité supplémentaire : Kilograms. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où les pays du CCG importent-ils ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 0902.30, le premier fournisseur en 2024 a été le Sri Lanka (97 M $US), devant l’Inde.