Tarif douanier commun du CCG · code SH · HS 6911.10
6911.10.00.00.02 : Vaisselle en porcelaine : Tableware & kitchenware, of porcelain or china. - Soup dishes.
Vaisselle en porcelaine
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier commun du CCG, en vigueur depuis le 1 janvier 2025 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
Ce que vous payez
Importation : CCG
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
6911.10 Articles pour le service de la table ou de la cuisine
Lignes tarifaires (CCG) : 6911.10
- 6911.10.00.00.01Tableware & kitchenware, of porcelain or china. - Tea and coffee sets.
- 6911.10.00.00.02Tableware & kitchenware, of porcelain or china. - Soup dishes.
- 6911.10.00.00.03Tableware & kitchenware, of porcelain or china. - Salad bowls.
- 6911.10.00.00.05Tableware & kitchenware, of porcelain or china. - Coffee and tea pots.
- 6911.10.00.00.12Tableware & kitchenware, of porcelain or china. - Coffee cups.
- 6911.10.00.00.13Tableware & kitchenware, of porcelain or china. - Tea Cups.
- 6911.10.00.00.17Tableware & kitchenware, of porcelain or china. - Casserole, cooking potts and earthenware with all shapes and sizes.
- 6911.10.00.99.99Tableware & kitchenware, of porcelain or china. - Other
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- H320944 U.S. CBP
Protest and Application for Further Review (AFR) No. 5206-21-100466 ; Classification of Hotel and Restaurant Porcelain Tableware
- N347310 U.S. CBP
The tariff classification of a ceramic-handled cup, a ballpoint pen, and a miniature plastic ball from China
- N303061 U.S. CBP
The tariff classification of spice grinders from China.
- N303032 U.S. CBP
The tariff classification of porcelain and slate serving platters from China.
- 600011074 HMRC
The product is a black porcelain mug that has a printed bee design. The mug is made from porcelain and the handle of the mug is connected by clay. It is glazed, the decal is attached, then it is fired in a kiln. The mug holds a capacity of 340mls and is dishwasher and microwave safe. It is…
- 600008893 HMRC
A plain white ceramic soup/cereal bowl, declared to be of porcelain- dishwasher and microwave safe. 150mm circumference.
- 600008892 HMRC
A plain white ceramic dinner plate - declared to be of porcelain - 270mm mm circumference. Dishwasher and microwave safe.
16 décisions au total pour ce code
Notes légales
Le code SH 6911.10.00.00.02 est une ligne du tarif douanier commun du CCG qui relève de la sous-position SH 6911.10 (articles pour le service de la table ou de la cuisine).
Le droit de douane est de 5 % ; les quantités se déclarent en Kilograms.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 12 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 12 %, le droit général aux États-Unis va de 6 % à 26 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 12 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 7 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 18 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est de 2,3 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 10 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 20 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Les pays du CCG ont importé des marchandises de la sous-position 6911.10 pour 426 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine, la France occupant le 2e rang avec 14 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code SH 6911.10.00.00.02 ?
Le droit de douane dans le tarif douanier commun du CCG est de 5 % ; unité supplémentaire : Kilograms. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où les pays du CCG importent-ils ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 6911.10, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (337 M $US), devant la France.
Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?
Pour la sous-position 6911.10, la France a occupé en 2024 le 2e rang des fournisseurs du CCG, avec 14 M $US.