Tarif douanier commun du CCG · code SH · HS 9002.90
9002.90.00.00.00 : Autres éléments d'optique montés : Lenses n.e.s., prisms, mirrors & other optical elements, of any material, mounted, being parts of or fittings for instruments or apparatus, other than such elements of glass not optically worked.
Autres éléments d'optique montés
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier commun du CCG, en vigueur depuis le 1 janvier 2025 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
Ce que vous payez
Importation : CCG
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
9002.90 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique : autres
UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie Exemption – 6,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 3,4 % 
États-Unis Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 7,2 % – 14,4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 10,8 % 
Argentine Exemption – 16 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 8 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N357215 U.S. CBP
The tariff classification of an automobile lens assembly from Malaysia
- N319247 U.S. CBP
The tariff classification of motor vehicle headlamps from Mexico
- N304883 U.S. CBP
The tariff classification and country of origin of optical elements from Taiwan and China
- N284306 U.S. CBP
The tariff classification of components of an astronomical observatory from various countries
- 600014853 HMRC
A compact broadcast camera that can be used with an existing high definition B4 broadcast lenses. This product features a standard 12-pin Hirose lens control connection that’s compatible with both B4 and PL lenses. The user can remotely control record start/stop, iris and motorized zoom lenses.…
- 600011713 HMRC
This part is an Optical collimator which is a passive component used to collimate the light beam from an optical fibre. These are made of glass optical fibre and a glass lens glued inside a metal tube. The glass optical fibre material is fused silica glass protected with an acrylate coating. The…
Notes légales
Le code SH 9002.90.00.00.00 est la seule ligne du tarif douanier commun du CCG sous la sous-position SH 9002.90 (lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique : autres).
Le droit de douane est de 5 % ; les quantités se déclarent en Kilograms.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 6,7 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil va de 7,2 % à 14,4 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Les pays du CCG ont importé des marchandises de la sous-position 9002.90 pour 25 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Thaïlande.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code SH 9002.90.00.00.00 ?
Le droit de douane dans le tarif douanier commun du CCG est de 5 % ; unité supplémentaire : Kilograms. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où les pays du CCG importent-ils ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 9002.90, le premier fournisseur en 2024 a été la Thaïlande (13 M $US), devant l’Espagne.