Sous-position · Chapitre 90 · Position 9002
9002.90 : Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique : autres
Autres éléments d'optique montés
Libellé officiel autres
La sous-position SH 9002.90 – autres éléments d'optique montés – relève de la position 9002, au chapitre 90.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 9002 90 00 autres Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 117,6 M € | 31,8 % | +3,9 % |
 Chine | 83,8 M € | 22,7 % | +18,4 % |
 Suisse | 49,8 M € | 13,5 % | -4,9 % |
 Japon | 28,5 M € | 7,7 % | +12,3 % |
 Corée du Sud | 27,1 M € | 7,3 % | -82,3 % |
 Taïwan | 17,3 M € | 4,7 % | -83,5 % |
 Singapour | 14,5 M € | 3,9 % | -9 % |
 Royaume-Uni | 12,4 M € | 3,4 % | -20,1 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption – 6,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 3,4 % États-Unis Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Brésil 7,2 % – 14,4 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 10,8 % 
Argentine Exemption – 16 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 8 % 
Pérou Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Japon Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Taïwan Exemption Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires 
CCG 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 94,9 k $US94,9 k $US+4,7 M $US+34,4 M $US+> ; 305 M $US
Exportations : 130
- Allemagne : 825,3 M $US
- Chine : 712,7 M $US
- Pays-Bas : 525 M $US
- États-Unis : 305 M $US
- Taïwan : 291,8 M $US
- Japon : 274,7 M $US
- Corée du Sud : 232 M $US
- Thaïlande : 149,3 M $US
- Suisse : 138,1 M $US
- Singapour : 86,9 M $US
- Viêt Nam : 50 M $US
- Royaume-Uni : 42,2 M $US
- Israël : 34,4 M $US
- France : 34,3 M $US
- Tchéquie : 27,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 22,3 M $US
- Malaisie : 15,9 M $US
- Suède : 15,5 M $US
- Canada : 14,9 M $US
- Pologne : 13,5 M $US
- Slovaquie : 13 M $US
- Espagne : 12,6 M $US
- Italie : 9,9 M $US
- Australie : 9,1 M $US
- Indonésie : 8,3 M $US
- Inde : 7,4 M $US
- Autriche : 7,4 M $US
- Belgique : 6,1 M $US
- Finlande : 5,7 M $US
- Estonie : 5,6 M $US
- Bulgarie : 4,7 M $US
- Philippines : 4,6 M $US
- Lituanie : 4,5 M $US
- Hongrie : 4,3 M $US
- Roumanie : 3,6 M $US
- Danemark : 3,6 M $US
- Mexique : 3 M $US
- Bangladesh : 2,9 M $US
- Irlande : 2,8 M $US
- Russie : 1,9 M $US
- Arménie : 1,9 M $US
- Serbie : 1,7 M $US
- Norvège : 1,6 M $US
- Égypte : 1,3 M $US
- Portugal : 1,2 M $US
- Turquie : 1,1 M $US
- Slovénie : 870,1 k $US
- Lettonie : 865,2 k $US
- Nouvelle-Zélande : 859,4 k $US
- Luxembourg : 655 k $US
- Biélorussie : 620,2 k $US
- Afrique du Sud : 472,5 k $US
- Kazakhstan : 419 k $US
- Grèce : 363,6 k $US
- Ukraine : 321,8 k $US
- Myanmar (Birmanie) : 295,2 k $US
- Émirats arabes unis : 283,8 k $US
- Costa Rica : 255,9 k $US
- Croatie : 130,7 k $US
- Brésil : 96,1 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 144,7 k $US144,7 k $US+3,2 M $US+23,7 M $US+> ; 277,7 M $US
Importations : 199
- Pays-Bas : 666,2 M $US
- Corée du Sud : 576,5 M $US
- Taïwan : 414 M $US
- Chine : 384,5 M $US
- États-Unis : 327 M $US
- Allemagne : 277,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 150,5 M $US
- Japon : 125,2 M $US
- Thaïlande : 110,4 M $US
- Singapour : 95,3 M $US
- Viêt Nam : 77,8 M $US
- Suisse : 58,3 M $US
- Royaume-Uni : 55,2 M $US
- Biélorussie : 55,1 M $US
- France : 54,8 M $US
- Israël : 47,6 M $US
- Pologne : 37,1 M $US
- Italie : 34,1 M $US
- Malaisie : 30,3 M $US
- Inde : 23,7 M $US
- Belgique : 22,9 M $US
- Russie : 22,4 M $US
- Émirats arabes unis : 21,5 M $US
- Hongrie : 20,5 M $US
- Irlande : 19 M $US
- Canada : 18,8 M $US
- Mexique : 17,7 M $US
- Autriche : 17,4 M $US
- Tchéquie : 15,1 M $US
- Espagne : 13,5 M $US
- Australie : 12,9 M $US
- Suède : 12,2 M $US
- Turquie : 11,4 M $US
- Roumanie : 9,4 M $US
- Indonésie : 9,2 M $US
- Philippines : 8 M $US
- Brésil : 6,5 M $US
- Ukraine : 5,1 M $US
- Maroc : 5,1 M $US
- Kirghizstan : 4,7 M $US
- Portugal : 4,5 M $US
- Finlande : 4,4 M $US
- Danemark : 4,3 M $US
- Lituanie : 3,9 M $US
- Norvège : 3,7 M $US
- Slovaquie : 3,6 M $US
- Afrique du Sud : 3,4 M $US
- Nigeria : 3,2 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 3,2 M $US
- Chili : 2,9 M $US
- Croatie : 2,7 M $US
- Arabie saoudite : 2,6 M $US
- Slovénie : 2,1 M $US
- Bulgarie : 1,9 M $US
- Lettonie : 1,9 M $US
- Grèce : 1,7 M $US
- Argentine : 1,5 M $US
- Panama : 1,4 M $US
- Iran : 1,2 M $US
- Kazakhstan : 1,2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 825,3 M $US | 20,9 % |
| 2 | Chine | 712,7 M $US | 18 % |
| 3 |  Pays-Bas | 525 M $US | 13,3 % |
| 4 | États-Unis | 305 M $US | 7,7 % |
| 5 | Taïwan | 291,8 M $US | 7,4 % |
| 6 | Japon | 274,7 M $US | 7 % |
| 7 | Corée du Sud | 232 M $US | 5,9 % |
| 8 |  Thaïlande | 149,3 M $US | 3,8 % |
| 9 | Suisse | 138,1 M $US | 3,5 % |
| 10 | Singapour | 86,9 M $US | 2,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Pays-Bas | 666,2 M $US | 16,9 % |
| 2 | Corée du Sud | 576,5 M $US | 14,6 % |
| 3 | Taïwan | 414 M $US | 10,5 % |
| 4 | Chine | 384,5 M $US | 9,7 % |
| 5 | États-Unis | 327 M $US | 8,3 % |
| 6 | Allemagne | 277,7 M $US | 7 % |
| 7 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 150,5 M $US | 3,8 % |
| 8 | Japon | 125,2 M $US | 3,2 % |
| 9 | Thaïlande | 110,4 M $US | 2,8 % |
| 10 | Singapour | 95,3 M $US | 2,4 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 47pays en franchise (NPF)
- 40 %le plus élevé : Kiribati, Algérie, Éthiopie
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 15 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2023 |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 28 % | 10 % – 45 % | 2022 |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 20 % | 2023 | |
 Bermudes | 18 % | 10 % – 25 % | 2023 |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2022 |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 20 % | 2023 | |
 Burundi | 10 % | 2023 | |
 Cambodge | 28 % | 15 % – 35 % | 2023 · HS 2017 |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 3,8 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 30 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 20 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 20 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 20 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 20 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 10 % | 2023 | |
 Indonésie | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 5 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Kenya | 10 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 40 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 20 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 10 % | 2023 | |
 Madagascar | 10 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 20 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 5 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 20 % | 2023 | |
| Nigeria | 20 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 10 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 3 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 13 % | 10 % – 15 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 0 % | 2023 | |
 Polynésie française | 13 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
| R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 3 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 10 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 6 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 20 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 20 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 15 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2012 |
 Tanzanie | 10 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
| Thaïlande | 5 % | 2023 | |
 Togo | 20 % | 2023 | |
 Tonga | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 3,4 % | 0 % – 6,7 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 1 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 0,8 % | 2023 | |
 Uruguay | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 88439 Mounted optical elements, n.e.s.
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 711220
- Produit CPC 2.1
- 48311 Optical fibres and optical fibre bundles ; optical fibre cables (except those made up of individually sheathed fibres) ; sheets and plates of polarizing material ; lenses, prisms, mirrors and other optical elements (except of glass not optically worked), whether or not mounted, other than for cameras, projectors or photographic enlargers or reducers
- Activité CITI Rév. 4
- 2670 Fabrication d’instruments d’optique et de matériel photographique2731 Fabrication de câbles de fibres optiques
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 9002.90 | modifié |
| 2012 | 9002.90 | modifié |
| 2007 | 9002.90 | modifié |
| 2002 | 9002.90 | modifié |
| 1996 | 9002.90 | modifié |
| 1992 | 9002.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 6
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N357215 U.S. CBP
The tariff classification of an automobile lens assembly from Malaysia
- N319247 U.S. CBP
The tariff classification of motor vehicle headlamps from Mexico
- N304883 U.S. CBP
The tariff classification and country of origin of optical elements from Taiwan and China
- N284306 U.S. CBP
The tariff classification of components of an astronomical observatory from various countries
- 600014853 HMRC
A compact broadcast camera that can be used with an existing high definition B4 broadcast lenses. This product features a standard 12-pin Hirose lens control connection that’s compatible with both B4 and PL lenses. The user can remotely control record start/stop, iris and motorized zoom lenses.…
- 600011713 HMRC
This part is an Optical collimator which is a passive component used to collimate the light beam from an optical fibre. These are made of glass optical fibre and a glass lens glued inside a metal tube. The glass optical fibre material is fused silica glass protected with an acrylate coating. The…
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
La sous-position 9002.90 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 9002.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 369,5 M € de marchandises de la sous-position 9002.90 (−35 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 346,90 € le kilo ; les États-Unis en a fourni 32 %, devant la Chine.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 3,9 Md $US en 2024, en hausse de 21,4 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 20,9 % du total, devant la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 9002.90 du Système harmonisé (position 9002), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « lentilles, prismes, miroirs et autres éléments… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9002.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « lentilles, prismes, miroirs et autres éléments… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9002.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « lentilles, prismes, miroirs et autres éléments… » ?
L’Allemagne, avec 825,3 M $US en 2024 (20,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 34,3 M $US (0,9 % du total mondial) et occupe le 14e rang sur 130 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres éléments d'optique montés » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (32 %), la Chine (23 %) et la Suisse (14 %), pour des importations totales de 369,5 M €.