Tarif harmonisé des États-Unis · code HTS · HS 0710.80
0710.80.40 : Autres légumes congelés : If entered during the period from March 1 to July 14, inclusive, or the period from September 1 to November 14, inclusive, in any year
Autres légumes congelés
Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 1 subdivisions Données : Tarif harmonisé des États-Unis · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 0710 Vegetables (uncooked or cooked by steaming or boiling in water), frozen:
- 0710.80 Other vegetables:
- Tomatoes:
- 0710.80.40 If entered during the period from March 1 to July 14, inclusive, or the period from September 1 to November 14, inclusive, in any year
Ce que vous payez
Importation : États-Unis
Les droits additionnels américains du chapitre 99 du HTS en vigueur au 22 octobre 2026 sont inclus (sections 301, 232, 338 et 201). Les droits IEEPA ne sont plus perçus depuis l’arrêt de la Cour suprême de février 2026. Les exemptions conditionnelles (contenu américain, utilisation finale, part de métal) ne sont pas calculées : voir la disposition.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 1
- Droit additionnelSection 301 — China — technology transfer, IP and innovation (2018 actions and 2024 four-year review) 25 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- En vigueur
- à partir du 24 septembre 2018
- Acte juridique
- HTSUS 9903.88.03
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| Général (NPF) | — | 2,9¢/kg |
| US–Australia FTA AU | Australie | Exemption |
| US–Bahrain FTA BH | Bahreïn | Exemption |
| US–Chile FTA CL | Chili | Exemption |
| US–Colombia TPA CO | Colombie | Exemption |
| US–Israel FTA IL | Israël | Exemption |
| US–Jordan FTA JO | Jordanie | Exemption |
| US–Korea FTA KR | Corée du Sud | Exemption |
| US–Morocco FTA MA | Maroc | Exemption |
| US–Oman FTA OM | Oman | Exemption |
| CAFTA-DR P | Costa Rica, République dominicaine, Salvador, Guatemala, Honduras, Nicaragua | Exemption |
| US–Panama TPA PA | Panama | Exemption |
| US–Peru TPA PE | Pérou | Exemption |
| USMCA S | Canada, Mexique | Exemption |
| US–Singapore FTA SG | Singapour | Exemption |
| Colonne 2 | Cuba, Corée du Nord, Russie, Biélorussie | 6.6¢/kg |
Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).
Même sous-position dans les autres tarifs
0710.80 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes
UE 6,4 % – 15,2 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 13,6 % 
Turquie 19,5 % Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires 
Royaume-Uni 6 % – 14 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 12,9 % 
Canada Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Mexique 15 % – 20 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 16,3 % 
Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 9 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Japon 6 % – 12 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 8 % 
Taïwan 5 % – 25 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 18,2 % 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 10 lignes tarifaires · 6× droit spécifique ou composé 
Macédoine du Nord 10 % – 45 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 34,4 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Lignes tarifaires (États-Unis) : 0710.80
- 0710.80.15Bamboo shoots and water chestnuts, other than Chinese water chestnuts
- 0710.80.20Vegetables : other vegetables, mushrooms
- 0710.80.40If entered during the period from March 1 to July 14, inclusive, or the period from September 1 to November 14, inclusive, in any year
- 0710.80.45If entered during the period from July 15 to August 31, inclusive, in any year
- 0710.80.50If entered during the period from November 15 in any year to the last day of the following February, inclusive
- 0710.80.60Not reduced in size : fiddlehead greens
- 0710.80.65Not reduced in size : brussels sprouts
- 0710.80.70Not reduced in size : other
- 0710.80.85Vegetables : other vegetables, other, reduced in size, brussels sprouts
- 0710.80.93Vegetables : other vegetables, other, reduced in size, okra
- 0710.80.97Vegetables : other vegetables, other, reduced in size, other
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N318737 U.S. CBP
The tariff classification of wasabi from Indonesia
- N313017 U.S. CBP
The tariff classification of Frozen Broad Beans, Frozen Artichoke Hearts, and Dried Molokhia Leaves from Egypt
- N312685 U.S. CBP
The tariff classification of frozen molokhia leaves from Egypt
- 600014693 HMRC
100% semi-dried tomatoes. Tomatoes are sliced into wedges, oven dried, frozen and packed. Oven-dried at temperatures exceeding 70°C for a minimum of 2 minutes and frozen at -18°C. Moisture : 70% - 80%. Packaged in a plastic bag and then a cardboard box.
- 600014694 HMRC
100% semi-dried cherry tomatoes. Tomatoes are sliced in halves, oven dried, frozen and packed. Oven-dried at temperatures exceeding 70°C for a minimum of 2 minutes and frozen at -18°C. Moisture : 75% - 85%. Packaged in a plastic bag and then a cardboard box.
- 600011211 HMRC
Blanched garlic of the Allium Sativum species and is quick frozen at approx -35°C, added to cooking. It is not ready to eat.
Notes légales
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, 0710.80.40 est l’une des 11 lignes de la sous-position 0710.80, légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes.
Le droit général est un droit spécifique ou composé : 2.9¢/kg.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 6,4 % à 15,2 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 19,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 6 % à 14 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 15 % à 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 6 % à 12 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 5 % à 25 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 10 % à 45 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Les États-Unis ont importé des marchandises de la sous-position 0710.80 pour 904 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été le Mexique.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code HTS 0710.80.40 ?
Le droit général dans le tarif harmonisé des États-Unis s’établit à 2.9¢/kg ; unité supplémentaire : kg. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Existe-t-il un taux réduit pour 0710.80.40 au titre des accords commerciaux des États-Unis ?
Oui. La colonne Special indique « Free (AU, BH, CL, CO,D,E, IL, JO, KR, MA, OM,P, PA, PE,S, SG) » : les lettres entre parenthèses désignent les accords et programmes qui l’accordent.
D’où les États-Unis importent-ils ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 0710.80, le premier fournisseur en 2024 a été le Mexique (457 M $US), devant l’Équateur.