Tarif harmonisé des États-Unis · code HTS · HS 0811.90

0811.90.40

0811.90.40 : Fruit and nuts, uncooked or cooked by steaming or boiling : other, papayas

Autres fruits congelés

Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 1 subdivisions Données : Tarif harmonisé des États-Unis · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0811 Fruit and nuts, uncooked or cooked by steaming or boiling in water, frozen, whether or not containing added sugar or other sweetening matter:
  2. 0811.90 Other:
  3. 0811.90.40 Papayas

Ce que vous payez

Importation : États-Unis

Droit de douane 11,2 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 1 mesure supplémentaire
TVA pas de TVA fédérale ; une redevance de traitement des marchandises (MPF) de 0,3464 % est perçue sur les déclarations formelles (formal entries)
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Les droits additionnels américains du chapitre 99 du HTS en vigueur au 22 octobre 2026 sont inclus (sections 301, 232, 338 et 201). Les droits IEEPA ne sont plus perçus depuis l’arrêt de la Cour suprême de février 2026. Les exemptions conditionnelles (contenu américain, utilisation finale, part de métal) ne sont pas calculées : voir la disposition.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 1

  • Droit additionnelSection 301 — China — technology transfer, IP and innovation (2018 actions and 2024 four-year review) 25 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    Chine
    En vigueur
    à partir du 24 septembre 2018
    Acte juridique
    HTSUS 9903.88.03

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
Général (NPF)—11,2 %
US–Australia FTA AUAustralieExemption
US–Bahrain FTA BHBahreïnExemption
US–Chile FTA CLChiliExemption
US–Colombia TPA COColombieExemption
US–Israel FTA ILIsraëlExemption
US–Jordan FTA JOJordanieExemption
US–Korea FTA KRCorée du SudExemption
US–Morocco FTA MAMarocExemption
US–Oman FTA OMOmanExemption
CAFTA-DR PCosta Rica, République dominicaine, Salvador, Guatemala, Honduras, NicaraguaExemption
US–Panama TPA PAPanamaExemption
US–Peru TPA PEPérouExemption
USMCA SCanada, MexiqueExemption
US–Singapore FTA SGSingapourExemption
Colonne 2Cuba, Corée du Nord, Russie, Biélorussie35%

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Même sous-position dans les autres tarifs

0811.90 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur : autres

UE 3,2 % – 20,8 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 12,7 % · 2× droit spécifique ou composé Turquie 15,4 % – 37 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 21,2 % Royaume-Uni 2 % – 20 % Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires · moyenne 13,1 % · 3× droit spécifique ou composé Canada Exemption – 10,5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % · 2× droit spécifique ou composé Mexique droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Pérou 11 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 20 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % Japon 6 % – 23,8 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 12,2 % Taïwan 8 % – 26 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 18,5 % CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 3× droit spécifique ou composé Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 5 lignes tarifaires Macédoine du Nord 20 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (États-Unis) : 0811.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N322858 U.S. CBP 7 décembre 2021 · 0811.90.25.00

    The tariff classification of Frozen Sugar Apple from Taiwan.

  • N315797 U.S. CBP 8 décembre 2020 · 0811.90.80.95

    The tariff classification of an Organic Smoothie Blend from Chile

  • N309862 U.S. CBP 13 mars 2020 · 0811.90.80.95

    The tariff classification, country of origin, and application of a trade program for smoothie fruit mixes from Ecuador

  • N300459 U.S. CBP 3 octobre 2018 · 0811.90.80.80

    The tariff classification of frozen jackfruit from Vietnam and roasted jackfruit from the Phillipines

  • 600012247 HMRC 22 janvier 2025 – 21 janvier 2028 · 0811 90 95 90

    Frozen whole blueberries (Cyanococcus) with nothing added. In their natural form, not crushed nor sliced. The blueberries are picked, washed, frozen and packed into bulk bins before being packed into printed retail bags of between 300g to 1kg

  • 600012246 HMRC 20 janvier 2025 – 19 janvier 2028 · 0811 90 95 90

    Individually frozen 100% lemon slices with nothing added, produced from fresh whole lemons which are picked/harvested, washed as a whole lemon then sliced and frozen, visually sorted, packed and placed into coldstore until they are ready to be distributed. Packaged into Low Density Polyethylene…

9 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes complémentaires

1. La teneur en sucres divers, calculée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission] et multipliée par le facteur 0,95.

2. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031 et 08119085, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.

3. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031, 08119085, 08129070 et 08135031, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.

Notes de chapitre : Chapitre 08 →

Le code HTS 0811.90.40 est une ligne du tarif harmonisé des États-Unis qui relève de la sous-position SH 0811.90 (fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur : autres).

Le droit général est de 11,2 % ; les quantités se déclarent en kg.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 3,2 % à 20,8 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 15,4 % à 37 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 2 % à 20 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 10,5 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon va de 6 % à 23,8 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 8 % à 26 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 20 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Les États-Unis ont importé des marchandises de la sous-position 0811.90 pour 867 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été le Canada.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code HTS 0811.90.40 ?

Le droit général dans le tarif harmonisé des États-Unis est de 11,2 % ; unité supplémentaire : kg. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Existe-t-il un taux réduit pour 0811.90.40 au titre des accords commerciaux des États-Unis ?

Oui. La colonne Special indique « Free (A+,AU, BH, CL, CO,D,E, IL, JO, KR, MA, OM,P, PA, PE,S, SG) » : les lettres entre parenthèses désignent les accords et programmes qui l’accordent.

D’où les États-Unis importent-ils ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 0811.90, le premier fournisseur en 2024 a été le Canada (263 M $US), devant le Mexique.

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