Tarif harmonisé des États-Unis · code HTS · HS 3923.10

3923.10.20

3923.10.20 : Caisses et boîtes en plastique : Specially shaped or fitted for the conveyance or packing of semiconductor wafers, masks or reticles of subheadings 3923.10 or 8486.90

Caisses et boîtes en plastique

Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 1 subdivisions Données : Tarif harmonisé des États-Unis · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3923 Articles for the conveyance or packing of goods, of plastics ; stoppers, lids, caps and other closures, of plastics:
  2. 3923.10 Boxes, cases, crates and similar articles:
  3. 3923.10.20 Specially shaped or fitted for the conveyance or packing of semiconductor wafers, masks or reticles of subheadings 3923.10 or 8486.90

Ce que vous payez

Importation : États-Unis

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 1 mesure supplémentaire
TVA pas de TVA fédérale ; une redevance de traitement des marchandises (MPF) de 0,3464 % est perçue sur les déclarations formelles (formal entries)
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Les droits additionnels américains du chapitre 99 du HTS en vigueur au 22 octobre 2026 sont inclus (sections 301, 232, 338 et 201). Les droits IEEPA ne sont plus perçus depuis l’arrêt de la Cour suprême de février 2026. Les exemptions conditionnelles (contenu américain, utilisation finale, part de métal) ne sont pas calculées : voir la disposition.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 1

  • Droit additionnelSection 301 — China — technology transfer, IP and innovation (2018 actions and 2024 four-year review) 25 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    Chine
    En vigueur
    à partir du 24 septembre 2018
    Acte juridique
    HTSUS 9903.88.03

Même sous-position dans les autres tarifs

3923.10 Boîtes, caisses, casiers et articles similaires

Lignes tarifaires (États-Unis) : 3923.10

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N362761 U.S. CBP 14 juillet 2026 · 3923.10.90.00

    The tariff classification of stone paper corrugated boxes from China Wang Bule Guangzhou SIRUIER Green Packaging Technology Co., Ltd. Room 1601-05, Building B3, CIMC Greater Bay Area(GBA) International Talent Innovation Park, No.42 Dongzhong Road, Huangpu District, Guangzhou City Guangdong…

  • N330859 U.S. CBP 14 février 2023 · 3923.10.90.00

    The tariff classification of polypropylene container from China

  • N324607 U.S. CBP 17 mars 2022 · 3923.10.90.00

    The tariff classification of a polycarbonate box from China

  • N321307 U.S. CBP 14 septembre 2021 · 3923.10.90.00

    The tariff classification of plastic crates from Japan

  • 600015462 HMRC 27 avril 2026 – 26 avril 2029 · 3923 10 90 90

    A cool box designed for indoor and outdoor use. The item has 50 hrs chilling chilling capacity, with a 5 year warranty. The product has a shock absorbent ABS plastic outer cabinet and an inner high performance removable and zero ozone-depleting foam insulation. The product has a leather handle.

  • 600012284 HMRC 7 avril 2025 – 6 avril 2028 · 3923 10 10

    Photomask Compact. Used for the housing, storage, handling and movement of a photomask in a particle free environment inside a photolithography or semiconductor fabrication facility. Made of blended thermoplastics providing special electrostatic discharge (ESD) and outgassing properties. Specially…

16 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 39 →

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, 3923.10.20 est l’une des 2 lignes de la sous-position 3923.10, boîtes, caisses, casiers et articles similaires.

Le droit général est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en kg.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 6,5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 6,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 25 %, le taux du TEC au Brésil est de 16,2 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 18 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 6,5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Les États-Unis ont importé des marchandises de la sous-position 3923.10 pour 1,5 Md $US en 2024 ; le premier fournisseur a été le Mexique.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code HTS 3923.10.20 ?

Le droit général dans le tarif harmonisé des États-Unis est nul (exemption) ; unité supplémentaire : kg. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

D’où les États-Unis importent-ils ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 3923.10, le premier fournisseur en 2024 a été le Mexique (461 M $US), devant le Canada.

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