Tarif harmonisé des États-Unis · code HTS · HS 8714.93

8714.93.24

8714.93.24 : Variable speed : two speed

Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 1 subdivisions Données : Tarif harmonisé des États-Unis · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8714 Parts and accessories of vehicles of headings 8711 to 8713:
  2. Other:
  3. 8714.93 Hubs, other than coaster braking hubs and hub brakes, and free-wheel sprocket-wheels:
  4. Hubs:
  5. Other:
  6. Variable speed (except three speed) with internal gear changing mechanisms:
  7. 8714.93.24 Two speed

Ce que vous payez

Importation : États-Unis

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 1 mesure supplémentaire
TVA pas de TVA fédérale ; une redevance de traitement des marchandises (MPF) de 0,3464 % est perçue sur les déclarations formelles (formal entries)
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Les droits additionnels américains du chapitre 99 du HTS en vigueur au 22 octobre 2026 sont inclus (sections 301, 232, 338 et 201). Les droits IEEPA ne sont plus perçus depuis l’arrêt de la Cour suprême de février 2026. Les exemptions conditionnelles (contenu américain, utilisation finale, part de métal) ne sont pas calculées : voir la disposition.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 1

  • Droit additionnelSection 301 — China — technology transfer, IP and innovation (2018 actions and 2024 four-year review) 25 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    Chine
    En vigueur
    à partir du 24 septembre 2018
    Acte juridique
    HTSUS 9903.88.03

Même sous-position dans les autres tarifs

8714.93 Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres

Lignes tarifaires (États-Unis) : 8714.93

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • H293192 U.S. CBP 29 juin 2020 · 8714.93.35

    Internal Advice ; Tariff Classification of Bicycle Hubs and Bicycle Skewer Set

  • H288022 U.S. CBP 20 décembre 2017 · 8714.93.70

    Modification of HQ H174522 ; revocation of HQ H161003 and NY N116976 ; tariff classification of free-wheel bicycle cogs ; Protest Number 3001-11-100145

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 87 →

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, 8714.93.24 est l’une des 6 lignes de la sous-position 8714.93, moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres.

Le droit général est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en p/st.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 4,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 4,7 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 4 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil va de 0 % à 14,4 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria va de 5 % à 10 %.

Les États-Unis ont importé des marchandises de la sous-position 8714.93 pour 33 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été Taïwan.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code HTS 8714.93.24 ?

Le droit général dans le tarif harmonisé des États-Unis est nul (exemption) ; unité supplémentaire : p/st. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

D’où les États-Unis importent-ils ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 8714.93, le premier fournisseur en 2024 a été Taïwan (20 M $US), devant le Japon.

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