Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 9022.14

9022.14.090

9022.14.090 : Appareils de radiologie médicale : Apparatus based on the use of X-rays or of alpha, beta : for veterinary use

Appareils de radiologie médicale

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9022 Apparatus based on the use of X-rays or of alpha, beta, gamma or other ionising radiations, whether or not for medical, surgical, dental or veterinary uses, including radiography or radiotherapy apparatus, X-ray tubes and other X-ray generators, high tension generators, control panels and desks, screens, examination or treatment tables, chairs and the like
  2. 9022.14.090 For veterinary use

Ce que vous payez

Importation : Japon

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9022.14 autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Brésil 7,2 % – 20 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 12,3 % Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 3,2 % Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Japon) : 9022.14

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 90 →

Le code statistique 9022.14.090 est une ligne du tarif douanier du Japon qui relève de la sous-position SH 9022.14 (autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires).

Le taux appliqué est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en p/st.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil va de 7,2 % à 20 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 9022.14 pour 282 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis, la France occupant le 6e rang avec 4 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code statistique 9022.14.090 ?

Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est nul (exemption) ; unité supplémentaire : p/st. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Japon importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 9022.14, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (97 M $US), devant l’Allemagne.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 9022.14, la France a occupé en 2024 le 6e rang des fournisseurs du Japon, avec 4 M $US.

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