Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 9022.30
9022.30.090 : Tubes à rayons X : Apparatus based on the use of X-rays or of alpha, beta : other
Tubes à rayons X
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 9022 Apparatus based on the use of X-rays or of alpha, beta, gamma or other ionising radiations, whether or not for medical, surgical, dental or veterinary uses, including radiography or radiotherapy apparatus, X-ray tubes and other X-ray generators, high tension generators, control panels and desks, screens, examination or treatment tables, chairs and the like
- 9022.30.090 Other
Ce que vous payez
Importation : Japon
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 2,1 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 7,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Lignes tarifaires (Japon) : 9022.30
Notes légales
Le code statistique 9022.30.090 est une ligne du tarif douanier du Japon qui relève de la sous-position SH 9022.30 (tubes à rayons X).
Le taux appliqué est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en NO, KG.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2,1 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil est de 7,2 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est nul, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.
Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 9022.30 pour 189 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis, la France occupant le 6e rang avec 1 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code statistique 9022.30.090 ?
Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est nul (exemption) ; unité supplémentaire : NO, KG. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où le Japon importe-t-il ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 9022.30, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (143 M $US), devant l’Allemagne.
Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?
Pour la sous-position 9022.30, la France a occupé en 2024 le 6e rang des fournisseurs du Japon, avec 1 M $US.