Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 9608.40

9608.40.010

9608.40.010 : 1 With holders or caps, made of, or combined with precious metal, metal clad with precious metal, metal plated with precious metal, precious or semi-precious stones, pearls, coral, elephants' tusks or Bekko

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9608 Ball point pens ; felt tipped and other porous-tipped pens and markers ; fountain pens, stylograph pens and other pens ; duplicating stylos ; propelling or sliding pencils ; pen-holders, pencil-holders and similar holders ; parts (including caps and clips) of the foregoing articles, other than those of heading 96.09
  2. 9608.40 Propelling or sliding pencils
  3. 9608.40.010 1 With holders or caps, made of, or combined with precious metal, metal clad with precious metal, metal plated with precious metal, precious or semi-precious stones, pearls, coral, elephants' tusks or Bekko

Ce que vous payez

Importation : Japon

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9608.40 Stylos et crayons à bille : porte-mine

UE 3,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 3,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 6,6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada 7 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 10 % – 15 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 13,3 % Brésil 16,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 18 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 3,4 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 12 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Japon) : 9608.40

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N351130 U.S. CBP 17 juillet 2025 · 9608.40.80.00

    The tariff classification of a graphite pencil set from China

  • N329177 U.S. CBP 29 novembre 2022 · 9608.40.80.00

    The tariff classification of a watercolor pencil set and graphite pencils from China.

  • N311043 U.S. CBP 24 avril 2020 · 9608.40.80.00

    The tariff classification of mechanical pencils from China

  • N306035 U.S. CBP 24 septembre 2019 · 9608.40.80.00

    The tariff classification of LEGO minifigure toys and LEGO writing instruments from China

5 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 96 →

Dans le tarif douanier du Japon, 9608.40.010 est l’une des 2 lignes de la sous-position 9608.40, stylos et crayons à bille : porte-mine.

Le taux appliqué est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en p/st.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 3,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 3,7 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 6,6 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 2 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 7 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 10 % à 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 16,2 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 18 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 3,4 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 12 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 9608.40 pour 9 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code statistique 9608.40.010 ?

Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est nul (exemption) ; unité supplémentaire : p/st. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Japon importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 9608.40, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (5 M $US), devant l’Allemagne.

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