Tarif douanier de la Norvège · code marchandise · HS 0602.90

0602.90.92

0602.90.92 : Other fruit or vegetable plants

Autres plantes vivantes

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier de la Norvège, en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0602 Other live plants (including their roots), cuttings and slips ; mushroom spawn.
  2. 0602.90 Other :
  3. 0602.90.10 Without balled roots or other culture media, including stocks (except those classified in commodity number 06.02.2000 or 06.02.4002)
  4. 0602.90.23 Green pot plants from 15 December to 30 April, also when imported as part of mixed groups of plants
  5. 0602.90.92 Other fruit or vegetable plants

Ce que vous payez

Importation : Norvège

Droit de douane 15 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

0602.90 Autres plantes vivantes : autres

UE Exemption – 8,3 % Droit des pays tiers 12 lignes tarifaires · moyenne 7 % Turquie 3,9 % – 19,5 % Droit des pays tiers 16 lignes tarifaires · moyenne 8,8 % États-Unis Exemption – 4,8 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 2,3 % · 1× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires Canada Exemption – 6 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % Mexique Exemption – 10 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 6,7 % Brésil Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires Argentine Exemption Général (NPF) 12 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires Japon Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Taïwan Exemption – 24 % Général (NPF) 43 lignes tarifaires · moyenne 10,1 % CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 5 lignes tarifaires Macédoine du Nord Exemption – 10 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 8,3 % Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Norvège) : 0602.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • H347082 U.S. CBP 9 avril 2026 · 0602.90.50

    Affirmation of NY N346306 and NY N346309 ; Tariff Classification of Mushroom Substrate from China

  • N346306 U.S. CBP 12 mars 2025 · 0602.90.50.00

    The tariff classification of Shiitake Mushroom Spawn from China

  • N346309 U.S. CBP 12 mars 2025 · 0602.90.50.00

    The tariff classification of Mushroom Substrate from China

  • N295026 U.S. CBP 6 avril 2018 · 0602.90.30.90

    The tariff classification of Live Plants with Decorative Planters from Canada

  • 600011484 HMRC 8 octobre 2024 – 7 octobre 2027 · 0602 90 47 00

    A young coniferous evergreen tree of the genus Picea (in plant pots and no taller than 1m). The tree is live, potted in soil within a plant pot and with gift wrapping around the pot. The item is an outdoor species of plant, however the use is to use for decoration indoor over the festive period.

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 06 →

Le code marchandise 0602.90.92 est une ligne du tarif douanier de la Norvège qui relève de la sous-position SH 0602.90 (autres plantes vivantes : autres).

Le droit ordinaire est de 15 % ; les quantités se déclarent en Kg.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 8,3 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 3,9 % à 19,5 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 4,8 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 6 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 10 %, le taux du TEC au Brésil est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est nul, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 24 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 0 % à 10 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

La Norvège a importé des marchandises de la sous-position 0602.90 pour 92 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les Pays-Bas.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code marchandise 0602.90.92 ?

Le droit ordinaire dans le tarif douanier de la Norvège est de 15 % ; unité supplémentaire : Kg. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où la Norvège importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 0602.90, le premier fournisseur en 2024 a été les Pays-Bas (45 M $US), devant le Danemark.

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