Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 14 : Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
- 7Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 14 compte 7 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 2 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
1 ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
C’est la position 1404, produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs, qui est la plus subdivisée : 4 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 6 lignes.
1401 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)
1404 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs
- 1404.20.10Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs : linters de coton, bruts
- 1404.20.90Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs : linters de coton, autres
- 1404.90.10noyaux de dattes, leurs produits et déchets ainsi que les brisures de guarée pour l'alimentation des animaux
- 1404.90.80Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs : autres