Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 21 : Préparations alimentaires diverses
- 64Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 21 compte 64 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 6 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
60 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
C’est la position 2106, préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs, qui est la plus subdivisée : 31 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 4 lignes.
2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté ; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
- 2101.11.00extraits, essences et concentrés
- 2101.12.11contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses du lait, 2,5 % ou plus de protéines de lait, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon
- 2101.12.19Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés : autres
- 2101.12.91contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses du lait, 2,5 % ou plus de protéines de lait, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon
- 2101.12.99Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés : autres
- 2101.20.11contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses du lait, 2,5 % ou plus de protéines de lait, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon
- 2101.20.19Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté : autres
- 2101.20.91contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses du lait, 2,5 % ou plus de protéines de lait, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon
- 2101.20.99Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté : autres
- 2101.30.00chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
2102 Levures (vivantes ou mortes) ; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002) ; poudres à lever préparées
- 2102.10.10levure de boulangerie (levure pressée)
- 2102.10.91pour l'alimentation des animaux
- 2102.10.99Levure de boulangerie (levure pressée) : autres
- 2102.20.11pour l'alimentation des animaux
- 2102.20.19Levures mortes : autres
- 2102.20.21pour l'alimentation des animaux
- 2102.20.29Levures mortes : autres
- 2102.30.00poudres à lever préparées
2103 Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés ; farine de moutarde et moutarde préparée
- 2103.10.00Préparations pour sauces et sauces préparées : sauce de soja
- 2103.20.00«tomato ketchup» et autres sauces tomates
- 2103.30.11farine de moutarde pour l'alimentation des animaux
- 2103.30.18farine de moutarde, non mélangée
- 2103.30.19Farine de moutarde pour l'alimentation des animaux : autres
- 2103.90.00Préparations pour sauces et sauces préparées : autres
2104 Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés ; préparations alimentaires composites homogénéisées
2105 Glaces de consommation, même contenant du cacao
- 2105.00.10d'une teneur en poids de matières grasses du lait excédant 13 %
- 2105.00.20d'une teneur en poids de matières grasses du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 13 %
- 2105.00.30d'une teneur en poids de matières grasses du lait excédant 7 % mais n'excédant pas 10 %
- 2105.00.40d'une teneur en poids de matières grasses du lait excédant 3 % mais n'excédant pas 7 %
- 2105.00.51d'une teneur en poids d'autres matières grasses excédant 10 %
- 2105.00.52d'une teneur en poids d'autres matières grasses excédant 3 % mais n'excédant pas 10 %
- 2105.00.53ne contenant pas de matières grasses ou d'une teneur en poids d'autres matières grasses n'excédant pas 3 %
2106 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
- 2106.10.11contenant des matières grasses du lait, d'autres matières grasses ou du sucre
- 2106.10.19Concentrats de protéines et substances protéiques texturées : autres
- 2106.90.10édulcorants sous forme de comprimés
- 2106.90.21additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose excédant 60 %
- 2106.90.22additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose excédant 50 % mais n'excédant pas 60 %
- 2106.90.23additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose n'excédant pas 50 %
- 2106.90.24non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 2106.90.29Édulcorants sous forme de comprimés : autres
- 2106.90.30hydrolysats de protéines et autolysats de levure
- 2106.90.40gommes à mâcher ainsi que bonbons, tablettes, pastilles et similaires (sans sucre)
- 2106.90.50d'une teneur en poids de viande, d'abats, de sang, de saucisse, de saucisson ou d'une combinaison de ces produits excédant 10 % mais n'excédant pas 20 %, d'une teneur en poids de matières grasses du lait n'excédant pas 20 %
- 2106.90.60D'une teneur en poids de viande, d'abats, de sang : excédant 50 %
- 2106.90.61d'une teneur en matières grasses autres que celles du lait excédant 5 %
- 2106.90.62D'une teneur en poids de viande, d'abats, de sang : excédant 50 %, autres
- 2106.90.63d'une teneur en matières grasses autres que celles du lait excédant 5 %
- 2106.90.64D'une teneur en poids de viande, d'abats, de sang : excédant 50 %, autres
- 2106.90.65excédant 12 % mais n'excédant pas 20 %
- 2106.90.66excédant 6 % mais n'excédant pas 12 %
- 2106.90.67excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
- 2106.90.68excédant 1,5 % mais n'excédant pas 3 % (autres que les produits des numéros 2106.9071/9072)
- 2106.90.69excédant 1 % mais n'excédant pas 1,5 % (autres que les produits des numéros 2106.9071/9072)
- 2106.90.71D'une teneur en poids de viande, d'abats, de sang : excédant 60 %
- 2106.90.72excédant 40 % mais n'excédant pas 60 %
- 2106.90.73excédant 25 % mais n'excédant pas 40 %
- 2106.90.74excédant 10 % mais n'excédant pas 25 %
- 2106.90.75excédant 5 % mais n'excédant pas 10 %
- 2106.90.76excédant 1 % mais n'excédant pas 5 %
- 2106.90.94Excédant 1 % mais n'excédant pas 5 %: excédant 50 %
- 2106.90.95n'excédant pas 50 %
- 2106.90.96contenant des céréales, des extraits de malt ou des oeufs (ne contenant pas de sucre)
- 2106.90.99D'une teneur en poids de viande, d'abats, de sang : autres