Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 35 : Matières albuminoïdes ; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés ; colles ; enzymes

  • 24Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 35 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 35 compte 24 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 7 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

11 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

La position la plus détaillée est la 3501 (caséines, caséinates et autres dérivés des caséines ; colles de caséine), avec 6 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 13 lignes.

3501 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines ; colles de caséine

3502 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines

3503 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés ; ichtyocolle ; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 3501

3504 Peptones et leurs dérivés ; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs ; poudre de peau, traitée ou non au chrome

3505 Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple) ; colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés

3506 Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs ; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg

3507 Enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs

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