Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 42 : Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux

  • 20Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 42 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 42 compte 20 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 5 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

La position la plus détaillée est la 4202 (malles, valises et mallettes), avec 12 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 20 lignes.

4201 Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières

4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires ; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier

4203 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué

4205 Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué

4206 Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons

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