Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 52 : Coton
- 124Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 52 compte 124 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 12 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 5205, fils de coton, qui est la plus subdivisée : 24 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 124 lignes.
5201 Coton, non cardé ni peigné
5202 Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5203 Coton, cardé ou peigné
5204 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail
5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
- 5205.11.00titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
- 5205.12.00titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
- 5205.13.00titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
- 5205.14.00titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
- 5205.15.00titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
- 5205.21.00titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
- 5205.22.00titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
- 5205.23.00titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
- 5205.24.00titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
- 5205.26.00titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106.38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)
- 5205.27.00titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
- 5205.28.00titrant moins de 83.33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
- 5205.31.00titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
- 5205.32.00titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
- 5205.33.00titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
- 5205.34.00titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
- 5205.35.00titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
- 5205.41.00titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
- 5205.42.00titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
- 5205.43.00titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
- 5205.44.00titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
- 5205.46.00titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)
- 5205.47.00titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)
- 5205.48.00titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)
5206 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
- 5206.11.00titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
- 5206.12.00titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
- 5206.13.00titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
- 5206.14.00titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
- 5206.15.00titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
- 5206.21.00titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
- 5206.22.00titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
- 5206.23.00titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
- 5206.24.00titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
- 5206.25.00titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
- 5206.31.00titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
- 5206.32.00titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
- 5206.33.00titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
- 5206.34.00titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
- 5206.35.00titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
- 5206.41.00titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
- 5206.42.00titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
- 5206.43.00titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
- 5206.44.00titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
- 5206.45.00titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
5207 Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail
5208 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
- 5208.11.00à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²
- 5208.12.00à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
- 5208.13.00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5208.19.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : autres tissus
- 5208.21.00à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²
- 5208.22.00à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
- 5208.23.00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5208.29.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : autres tissus
- 5208.31.00à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²
- 5208.32.00à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
- 5208.33.00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5208.39.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : autres tissus
- 5208.41.00à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²
- 5208.42.00à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
- 5208.43.00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5208.49.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : autres tissus
- 5208.51.00à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²
- 5208.52.00à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
- 5208.59.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : autres tissus
5209 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2
- 5209.11.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : à armure toile
- 5209.12.00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5209.19.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : autres tissus
- 5209.21.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : à armure toile
- 5209.22.00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5209.29.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : autres tissus
- 5209.31.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : à armure toile
- 5209.32.00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5209.39.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : autres tissus
- 5209.41.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : à armure toile
- 5209.42.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : tissus dits «Denim»
- 5209.43.00autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5209.49.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : autres tissus
- 5209.51.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : à armure toile
- 5209.52.00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5209.59.00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : autres tissus
5210 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
- 5210.11.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : à armure toile
- 5210.19.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : autres tissus
- 5210.21.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : à armure toile
- 5210.29.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : autres tissus
- 5210.31.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : à armure toile
- 5210.32.00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5210.39.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : autres tissus
- 5210.41.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : à armure toile
- 5210.49.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : autres tissus
- 5210.51.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : à armure toile
- 5210.59.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : autres tissus
5211 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2
- 5211.11.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : à armure toile
- 5211.12.00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5211.19.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : autres tissus
- 5211.20.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : blanchis
- 5211.31.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : blanchis, à armure toile
- 5211.32.00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5211.39.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : blanchis, autres tissus
- 5211.41.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : blanchis, à armure toile
- 5211.42.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : blanchis, tissus dits «Denim»
- 5211.43.00autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5211.49.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : blanchis, autres tissus
- 5211.51.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : blanchis, à armure toile
- 5211.52.00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5211.59.00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : blanchis, autres tissus
5212 Autres tissus de coton
- 5212.11.00Autres tissus de coton : écrus
- 5212.12.00Autres tissus de coton : blanchis
- 5212.13.00Autres tissus de coton : teints
- 5212.14.00en fils de diverses couleurs
- 5212.15.00Autres tissus de coton : imprimés
- 5212.21.00Autres tissus de coton : écrus
- 5212.22.00Autres tissus de coton : blanchis
- 5212.23.00Autres tissus de coton : teints
- 5212.24.00en fils de diverses couleurs
- 5212.25.00Autres tissus de coton : imprimés