Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 56 : Ouates, feutres et nontissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages ; articles de corderie

  • 30Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 56 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 56 compte 30 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 9 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

C’est la position 5603, nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, qui est la plus subdivisée : 8 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 30 lignes.

5601 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates ; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles

5602 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

5603 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

5604 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles ; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

5605 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal

5606 Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés ; fils de chenille ; fils dits «de chaînette»

5607 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

5608 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles

5609 Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs

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