Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 67 : Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux
- 8Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 67 compte 8 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 4 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 6704, perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en…, qui est la plus subdivisée : 4 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 8 lignes.
6701 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés
6702 Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties ; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels
6703 Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés ; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires
6704 Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles ; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs
- 6704.11.00Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles : perruques complètes
- 6704.19.00Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles : autres
- 6704.20.00Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles : en cheveux
- 6704.90.00Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles : en autres matières