Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 14 : Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs

  • 22Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 14 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 14 compte 22 lignes dans le tarif douanier turc, dans 2 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

La position la plus détaillée est la 1404 (produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs), avec 15 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 22 lignes.

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

1401 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)

1404 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs

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