Tarif douanier turc · code GTİP · HS 1604.13

1604.13.11.00.00

1604.13.11.00.00 : Sardines en conserve : Zeytinyağı ile hazırlanmış veya konserve edilmiş olanlar

Sardines en conserve

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1604 Hazırlanmış veya konserve edilmiş balıklar ; havyar ve balık yumurtalarından elde edilen havyar yerine kullanılan ürünler:
  2. Bütün veya parça halindeki balıklar (kıyılmamış):
  3. 1604.13 Sardalya, sardinella ve palatika veya çaça balıkları:
  4. Sardalyalar :
  5. 1604.13.11.00.00 Zeytinyağı ile hazırlanmış veya konserve edilmiş olanlar

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 80 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances — Conditions à l’importation : 2
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Conditions à l’importation 2

  • Surveillance des importationskayda alma (kayıt belgesi) ; kıymet eşiği yok
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2022
    Acte juridique
    Gözetim Tebliği 2022/1 (RG 24.12.2021, 31699) ; değişik : RG 26.02.2022
  • Contrôle à l’importationHazırlanmış veya konserve edilmiş balıklar ; havyar ve balık yumurtalarından elde edilen havyar yerine kullanılan ürünler · Tarım ve Orman Bakanlığı
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2026
    Acte juridique
    Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—80 %
accords avec EFTA, Îles Féroé et Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine, Îles Féroé, Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse Exemption
accord Turquie–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord Turquie–Venezuela Venezuela Exemption
accord Turquie–Malaisie Malaisie 54 %
accords avec UE et Royaume-Uni
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie et 24 autres

Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchéquie

 64 %
TPS-OIC
Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis et 8 autres

Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis, Iran, Jordanie, Koweït, Malaisie, Maroc, Oman, Pakistan, Qatar

 80 %
D-8 Bangladesh, Indonésie, Iran, Malaisie, Nigeria, Pakistan 80 %
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis 80 %
accord Turquie–Singapour Singapour 80 %
accord Turquie–Kosovo Kosovo 80 %

Notes de bas de page

  • İran İslam Cumhuriyeti için DÜ sütununda yer alan gümrük vergisinin %50'si uygulanır.

Même sous-position dans les autres tarifs

1604.13 Sardines, sardinelles et sprats ou esprots

UE 12,5 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 20 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 7,6 % Royaume-Uni 12 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires Canada Exemption – 9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % Mexique 20 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Brésil 14,4 % – 32 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 23,2 % Argentine 16 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % Japon 9,6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Taïwan 30 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires

Lignes tarifaires (Turquie) : 1604.13

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • 600013146 HMRC 21 mai 2025 – 20 mai 2028 · 1604 13 90 92

    Frozen coated sprat, whitebait For human consumption. Coated raw whitebait species (Sprattus sprattus), small fish with tail . Ingredients : Whitebait (fish) 60%, wheat flour, water, salt, yeast. Packed in 20 polythene bags weighing 454 gm inside cardboard carton.

Notes légales

Notes de sous-positions

1. Au sens du no 160210, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l’application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le no 160210 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 1602.

2. Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des nos 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations.

Notes de chapitre : Chapitre 16 →

Le code GTİP 1604.13.11.00.00 est une ligne du tarif douanier turc qui relève de la sous-position SH 1604.13 (sardines, sardinelles et sprats ou esprots).

Le taux légal (loi n° 474) est de 80 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 12,5 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 20 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 12 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 9 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil va de 14,4 % à 32 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est de 9,6 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 30 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 1604.13 pour 6 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été le Maroc.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 1604.13.11.00.00 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 80 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 1604.13, le premier fournisseur en 2024 a été le Maroc (4 M $US).

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