Tarif douanier turc · code GTİP · HS 1604.16
1604.16.00.00.00 : Bütün veya parça halindeki balıklar (kıyılmamış) : hamsiler
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
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- 1604 Hazırlanmış veya konserve edilmiş balıklar ; havyar ve balık yumurtalarından elde edilen havyar yerine kullanılan ürünler:
- Bütün veya parça halindeki balıklar (kıyılmamış):
- 1604.16.00.00.00 Hamsiler
Ce que vous payez
Importation : Turquie
Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Conditions à l’importation 2
- Surveillance des importationskayda alma (kayıt belgesi) ; kıymet eşiği yok
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 janvier 2022
- Acte juridique
- Gözetim Tebliği 2022/1 (RG 24.12.2021, 31699) ; değişik : RG 26.02.2022
- Contrôle à l’importationHazırlanmış veya konserve edilmiş balıklar ; havyar ve balık yumurtalarından elde edilen havyar yerine kullanılan ürünler · Tarım ve Orman Bakanlığı
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 janvier 2026
- Acte juridique
- Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 80 % |
| accords avec EFTA, Îles Féroé et Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine, Îles Féroé, Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse | Exemption |
| accord Turquie–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord Turquie–Venezuela | Venezuela | Exemption |
| accord Turquie–Malaisie | Malaisie | 54 % |
| accords avec UE et Royaume-Uni | Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie et 24 autresAllemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchéquie | 64 % |
| TPS-OIC | Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis et 8 autresArabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis, Iran, Jordanie, Koweït, Malaisie, Maroc, Oman, Pakistan, Qatar | 80 % |
| D-8 | Bangladesh, Indonésie, Iran, Malaisie, Nigeria, Pakistan | 80 % |
| accord Turquie–Émirats arabes unis | Émirats arabes unis | 80 % |
| accord Turquie–Singapour | Singapour | 80 % |
| accord Turquie–Kosovo | Kosovo | 80 % |
Notes de bas de page
- İran İslam Cumhuriyeti için DÜ sütununda yer alan gümrük vergisinin %50'si uygulanır.
- Singapur Cumhuriyeti için yalnızca ançüez, soğan, acı kırmızı biber, tamarin, kril, kahverengi şeker ve tuzdan yapılmış acılı ançüez gevreklerinde gümrük vergisi ve ek mali yükümlülük %0 olarak uygulanır.
Même sous-position dans les autres tarifs
1604.16 Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : anchois
Notes légales
Notes de sous-positions
1. Au sens du no 160210, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l’application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le no 160210 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 1602.
2. Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des nos 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations.
Le code GTİP 1604.16.00.00.00 est la seule ligne du tarif douanier turc sous la sous-position SH 1604.16 (poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : anchois).
Le taux légal (loi n° 474) est de 80 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 25 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 25 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 9 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 14,4 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est de 9,6 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 30 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 1604.16 pour 301 k $US en 2024.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code GTİP 1604.16.00.00.00 ?
Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 80 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.