Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 53 : Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus de fils de papier

  • 49Lignes tarifaires
  • 0 %–8 %Taux

Chapitre 53 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 53 compte 49 lignes dans le tarif douanier turc, dans 10 positions.

Les taux vont de 0 % à 8 %, avec une moyenne de 2,6 % ; 25 lignes sont en franchise.

C’est la position 5305, coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et…, qui est la plus subdivisée : 10 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 25 lignes.

Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 5309.11.10.00.00 (ağırlık itibariyle % 85 veya daha fazla keten içerenler).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

5301 Lin brut ou travaillé mais non filé ; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5302 Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé ; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5303 Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés ; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5305 Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés ; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5306 Fils de lin

5307 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

5308 Fils d'autres fibres textiles végétales ; fils de papier

5309 Tissus de lin

5310 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

5311 Tissus d'autres fibres textiles végétales ; tissus de fils de papier

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