Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 61 : Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie

  • 189Lignes tarifaires
  • 8 %–12 %Taux

Chapitre 61 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 61 compte 189 lignes dans le tarif douanier turc, dans 17 positions.

Les taux vont de 8 % à 12 %, avec une moyenne de 11,6 %.

La position la plus détaillée est la 6104 (costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes…), avec 40 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 12 %, sur 169 lignes.

Le taux le plus élevé, 12 %, frappe la ligne 6101.20.10.00.00 (paltolar, kabanlar, kolsuz ceketler, pelerinler ve benzeri eşya).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

6101 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6103

6102 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6104

6103 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6104 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6105 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6106 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6107 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6108 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6109 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie

6110 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie

6111 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés

6112 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie

6113 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 5903, 5906 ou 5907

6114 Autres vêtements, en bonneterie

6115 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie

6116 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie

6117 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie ; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie

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