Tarif douanier turc · code GTİP · HS 6406.90

6406.90.90.90.00

6406.90.90.90.00 : Autres parties de chaussures : Ayakkabı aksamı : diğerleri

Autres parties de chaussures

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6406 Ayakkabı aksamı (dış tabanlar dışındaki tabanlara tutturulmuş veya tut- turulmamış ayakkabı yüzleri dahil) ; çıkarılabilir iç tabanlar, topuk rampa- sı ve benzeri eşya ; getrler ve tozluklar, dizlikler ve benzeri eşya ; ve bun- ların aksamı:
  2. Diğerleri:
  3. Diğerleri:
  4. 6406.90.90.90.00 Diğerleri

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 3 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances 1 mesure supplémentaire Conditions à l’importation : 2
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 1

  • Droit de douane additionnel turc (İGV) 10 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Émirats arabes unis, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Tchéquie, Allemagne, Danemark, Estonie, Espagne, Finlande, France, Grèce, Croatie, Hongrie, Irlande, Italie, Lituanie, Luxembourg, Lettonie, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Suède, Slovénie, Slovaquie, Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège, Albanie, Venezuela, Royaume-Uni, Bosnie-Herzégovine, Maroc, Îles Féroé, Territoires palestiniens, Géorgie, Corée du Sud, Israël, Monténégro, Kosovo, Macédoine du Nord, Malaisie, Égypte, Maurice, Moldavie, Serbie, Singapour, Chili, Tunisie
    Acte juridique
    Karar 3351 (İGV), 2026

Conditions à l’importation 2

  • Surveillance des importationskayda alma (kayıt belgesi) ; kıymet eşiği yok
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 25 décembre 2020
    Acte juridique
    Gözetim Tebliği 2020/9 (RG 25.12.2020, 31345) ; değişik : RG 09.03.2023, RG 17.07.2026
  • Contrôle à l’importationDiğerleri · Ticaret Bakanlığı (Bölge Müdürlükleri Ürün Güvenliği Denetimleri Grup Başkanlıkları) — TAREKS · İTHALATTA DENETİME TABİ ÜRÜNLERİN LİSTESİ
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2026
    Acte juridique
    Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/18 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer))

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—3 %
accords de libre-échange de la Turquie
Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique et 48 autres

Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chili, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Égypte, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Îles Féroé, Irlande, Islande, Israël, Italie, Kosovo, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malaisie, Malte, Maroc, Maurice, Moldavie, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Serbie, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchéquie, Territoires palestiniens, Tunisie, Venezuela

 Exemption
SPG (pays les moins avancés)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 44 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée équatoriale, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mongolie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

 Exemption
SPG (pays en développement)
Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook et 10 autres

Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook, Kenya, Kirghizstan, Micronésie, Nigeria, Niue, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka, Tadjikistan

 Exemption
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis Exemption
SPG+ Exemption
accord Turquie–Qatar Qatar 3 %

Même sous-position dans les autres tarifs

6406.90 Parties de chaussures : autres

UE 3 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 14,9 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 4,6 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires Canada Exemption – 10 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 3,8 % Mexique Exemption – 10 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % Brésil 16,2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Argentine 18 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires Pérou 11 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 19 lignes tarifaires · moyenne 4,7 % Japon 3,4 % – 25 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 16,4 % Taïwan 2 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Macédoine du Nord 3 % – 10 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 8,6 % Nigeria 10 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires

Lignes tarifaires (Turquie) : 6406.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N351803 U.S. CBP 20 août 2025 · 6406.90.15.40

    The tariff classification, country of origin, and status of leg gaiters from Mexico under the United States-Mexico-Canada Agreement (USMCA)

  • N350928 U.S. CBP 17 juillet 2025 · 6406.90.90.00

    The tariff classification of footwear insoles from China

  • N349967 U.S. CBP 8 juillet 2025 · 6406.90.30.60

    The tariff classification of footwear inserts from China

  • N349986 U.S. CBP 8 juillet 2025 · 6406.90.30.60

    The tariff classification of footwear inserts from China

  • 600012663 HMRC 20 mars 2025 – 19 mars 2028 · 6406 90 50 90

    A removable orthotic insole which sits in footwear. Designed to provide foot support to relieve discomfort in the feet, ankles, hips and back. It has a cushioned heel and arch support and biodynamic balance inserts. Metatarsal support, for men and women.

31 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);

  2. b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au-dessus (section XI);

  3. c) les chaussures usagées du no 6309;

  4. d) les articles en amiante (asbeste) (no 6812);

  5. e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (no 9021);

  6. f) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes) ; les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre 95).

2. Ne sont pas considérés comme «parties», au sens du no 6406, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no 9606).

3. Au sens du présent chapitre:

  1. a) les termes «caoutchouc» et «matières plastiques» couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu ; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;

  2. b) l'expression «cuir naturel» se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114.

4. Sous réserve des dispositions de la note 3 du présent chapitre:

  1. a) la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;

  2. b) la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.

Notes de chapitre : Chapitre 64 →

Le code GTİP 6406.90.90.90.00 est une ligne du tarif douanier turc qui relève de la sous-position SH 6406.90 (parties de chaussures : autres).

Le taux légal (loi n° 474) est de 3 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 3 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 14,9 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 10 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 10 %, le taux du TEC au Brésil est de 16,2 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 18 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon va de 3,4 % à 25 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 2 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 3 % à 10 % et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 6406.90 pour 19 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 6406.90.90.90.00 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 3 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 6406.90, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (14 M $US), devant l’Italie.

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