Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 67 : Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux

  • 17Lignes tarifaires
  • 1,7 %–4,7 %Taux

Chapitre 67 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 67 compte 17 lignes dans le tarif douanier turc, dans 4 positions.

Les taux vont de 1,7 % à 4,7 %, avec une moyenne de 3,1 %.

La position la plus détaillée est la 6702 (fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties), avec 6 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 4,7 %, sur 6 lignes.

Le taux le plus élevé, 4,7 %, frappe la ligne 6702.10.00.00.11 (yapma çiçekler, yapraklı dallar, meyvalar).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

6701 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés

6702 Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties ; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels

6703 Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés ; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires

6704 Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles ; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs

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