Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 08 : Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons
- 128Lignes tarifaires
- 0 %–20,8 %Taux
Le chapitre 08 compte 128 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 14 positions.
Les taux vont de 0 % à 20,8 %, avec une moyenne de 6,7 % ; 17 lignes sont en franchise.
8 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
C’est la position 0802, autres fruits à coques, frais ou secs, qui est la plus subdivisée : 20 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 17 lignes.
Le taux le plus élevé, 20,8 %, frappe la ligne 0811 10 19 (additionnées de sucre ou d'autres édulcorants : autres).
0801 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
- 0801 11 00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches : noix de coco, desséchées
- 0801 12 00en coques internes (endocarpe)
- 0801 19 00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches : noix de coco, autres
- 0801 21 00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches : noix du Brésil, en coques
- 0801 22 00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches : noix du Brésil, sans coques
- 0801 31 00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches : noix de cajou, en coques
- 0801 32 00Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches : noix de cajou, sans coques
0802 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
- 0802 11 10Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : amandes, en coques, amères
- 0802 11 90Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : amandes, en coques, autres
- 0802 12 10Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : amandes, sans coques, amères
- 0802 12 90Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : amandes, sans coques, autres
- 0802 21 00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : noisettes (Corylus spp.), en coques
- 0802 22 00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : noisettes (Corylus spp.), sans coques
- 0802 31 00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : noix communes, en coques
- 0802 32 00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : noix communes, sans coques
- 0802 41 00Châtaignes et marrons (Castanea spp.) : en coques
- 0802 42 00Châtaignes et marrons (Castanea spp.) : sans coques
- 0802 51 00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : pistaches, en coques
- 0802 52 00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : pistaches, sans coques
- 0802 61 00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : noix macadamia, en coques
- 0802 62 00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : noix macadamia, sans coques
- 0802 70 00Noix de cola (Cola spp.)
- 0802 80 00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : noix d’arec
- 0802 91 00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : autres, pignons, en coques
- 0802 92 00Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : autres, pignons, sans coques
- 0802 99 10Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : autres, autres, noix de Pécan
- 0802 99 90Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs : autres, autres, autres
0803 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches
- 0803 10 10Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches : plantains, frais
- 0803 10 90Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches : plantains, secs
- 0803 90 11Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches : autres, fraîches, plátano de Canarias
- 0803 90 19Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches : autres, fraîches, autres
- 0803 90 90Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches : autres, sèches
0804 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
- 0804 10 00Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues : dattes
- 0804 20 10Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues : figues, fraîches
- 0804 20 90Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues : figues, sèches
- 0804 30 00Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues : ananas
- 0804 40 00Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues : avocats
- 0804 50 00Goyaves, mangues et mangoustans
0805 Agrumes, frais ou secs
- 0805 10 22Agrumes, frais ou secs : oranges, oranges douces, fraîches, oranges navel
- 0805 10 24Agrumes, frais ou secs : oranges, oranges douces, fraîches, oranges blanches
- 0805 10 28Agrumes, frais ou secs : oranges, oranges douces, fraîches, autres
- 0805 10 80Agrumes, frais ou secs : oranges, autres
- 0805 21 10Mandarines (y compris les tangerines et satsumas) : satsumas
- 0805 21 90Mandarines (y compris les tangerines et satsumas) : autres
- 0805 22 00Mandarines : clémentines
- 0805 29 00Mandarines : autres
- 0805 40 00Agrumes, frais ou secs : pamplemousses et pomelos
- 0805 50 10Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)
- 0805 50 90Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
- 0805 90 00Agrumes, frais ou secs : autres
0806 Raisins, frais ou secs
0807 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais
0808 Pommes, poires et coings, frais
- 0808 10 10Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
- 0808 10 80Pommes, poires et coings, frais : pommes, autres
- 0808 30 10Poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
- 0808 30 90Pommes, poires et coings, frais : poires, autres
- 0808 40 00Pommes, poires et coings, frais : coings
0809 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
- 0809 10 00Abricots, cerises, pêches : abricots
- 0809 21 00Cerises acides (Prunus cerasus)
- 0809 29 00Abricots, cerises, pêches : cerises, autres
- 0809 30 20Pêches plates (Prunus persica var. platycarpa) et nectarines plates (Prunus persica var. platerina)
- 0809 30 30Pêches, y compris les brugnons et nectarines : autres, brugnons et nectarines
- 0809 30 80Pêches, y compris les brugnons et nectarines : autres, autres
- 0809 40 05Abricots, cerises, pêches : prunes et prunelles, prunes
- 0809 40 90Abricots, cerises, pêches : prunes et prunelles, prunelles
0810 Autres fruits frais
- 0810 10 00Autres fruits frais, fraises
- 0810 20 10Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises : framboises
- 0810 20 90Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises : autres
- 0810 30 10Groseilles à grappes noires (cassis)
- 0810 30 30Groseilles à grappes rouges
- 0810 30 90Groseilles à grappes ou à maquereau : autres
- 0810 40 10Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea)
- 0810 40 30Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
- 0810 40 50Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum
- 0810 40 90Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium : autres
- 0810 50 00Autres fruits frais, kiwis
- 0810 60 00Autres fruits frais, durians
- 0810 70 00Autres fruits frais, kakis (Plaquemines)
- 0810 90 20Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier, litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas
- 0810 90 75Autres fruits frais, autres, autres
0811 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 0811 10 11d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
- 0811 10 19Additionnées de sucre ou d'autres édulcorants : autres
- 0811 10 90Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur : fraises, autres
- 0811 20 11d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
- 0811 20 19Additionnées de sucre ou d'autres édulcorants : autres
- 0811 20 31Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises : autres, framboises
- 0811 20 39Groseilles à grappes noires (cassis)
- 0811 20 51Groseilles à grappes rouges
- 0811 20 59Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises
- 0811 20 90Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises : autres, autres
- 0811 90 11Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
- 0811 90 19D'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids : autres
- 0811 90 31Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
- 0811 90 39Additionnés de sucre ou d'autres édulcorants : autres, autres
- 0811 90 50Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
- 0811 90 70Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium
- 0811 90 75Cerises acides (Prunus cerasus)
- 0811 90 80Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur : autres, autres, cerises, autres
- 0811 90 85Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
- 0811 90 95Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur : autres, autres, autres
0812 Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation
- 0812 10 00Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état : cerises
- 0812 90 25Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état : autres, abricots ; oranges
- 0812 90 30Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état : autres, papayes
- 0812 90 40Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
- 0812 90 70Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales
- 0812 90 98Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état : autres, autres
0813 Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus ; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
- 0813 10 00Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus : abricots
- 0813 20 00Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus : pruneaux
- 0813 30 00Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus : pommes
- 0813 40 10Pêches, y compris les brugnons et nectarines
- 0813 40 30Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus : autres fruits, poires
- 0813 40 50Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus : autres fruits, papayes
- 0813 40 65Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas
- 0813 40 95Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus : autres fruits, autres
- 0813 50 12de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas
- 0813 50 15Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 : sans pruneaux, autres
- 0813 50 19Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 : avec pruneaux
- 0813 50 31de fruits à coques tropicaux
- 0813 50 39Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques : autres
- 0813 50 91sans pruneaux ni figues
- 0813 50 99Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent : autres mélanges, autres