Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 16 : Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes
- 103Lignes tarifaires
- 0 %–26 %Taux
Le chapitre 16 compte 103 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 5 positions.
Les taux vont de 0 % à 26 %, avec une moyenne de 18,1 % ; 2 lignes sont en franchise.
23 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 1604 (préparations et conserves de poissons), avec 42 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 20 %, sur 28 lignes.
Le taux le plus élevé, 26 %, frappe la ligne 1605 61 00 (crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques).
1601 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes ; préparations alimentaires à base de ces produits
1602 Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes
- 1602 10 00Autres preparations et conserves de viande, d’abats : préparations homogénéisées
- 1602 20 10d'oie ou de canard
- 1602 20 90De foies de tous animaux : autres
- 1602 31 11contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite
- 1602 31 19Contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats : autres
- 1602 31 80De volailles du no 0105 : de dinde, autres
- 1602 32 11Contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats : non cuits
- 1602 32 19Contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats : autres
- 1602 32 30contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles
- 1602 32 90De volailles de l’espèce Gallus domesticus : autres
- 1602 39 21Contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats : non cuits
- 1602 39 29Contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats : autres
- 1602 39 85De volailles du no 0105 : autres
- 1602 41 10de l'espèce porcine domestique
- 1602 41 90Jambons et leurs morceaux : autres
- 1602 42 10de l'espèce porcine domestique
- 1602 42 90Épaules et leurs morceaux : autres
- 1602 49 11Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons
- 1602 49 13Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules
- 1602 49 15autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux
- 1602 49 19Contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats : autres
- 1602 49 30contenant en poids 40 % ou plus mais moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
- 1602 49 50contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
- 1602 49 90Autres, y compris les mélanges : autres
- 1602 50 10non cuits ; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
- 1602 50 31Corned beef, en récipients hermétiquement clos
- 1602 50 95Autres preparations et conserves de viande, d’abats : de l'espèce bovine, autres
- 1602 90 10Préparations de sang de tous animaux
- 1602 90 31de gibier ou de lapin
- 1602 90 51contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique
- 1602 90 61non cuits ; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
- 1602 90 69Contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine : autres
- 1602 90 91Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux : autres, d'ovins
- 1602 90 95Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux : autres, de caprins
- 1602 90 99Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux : autres
1603 Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
1604 Préparations et conserves de poissons ; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson
- 1604 11 00Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : saumons
- 1604 12 10Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés
- 1604 12 91en récipients hermétiquement clos
- 1604 12 99Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : harengs, autres
- 1604 13 11Sardines, sardinelles et sprats ou esprots : sardines, à l'huile d'olive
- 1604 13 19Sardines, sardinelles et sprats ou esprots : sardines, autres
- 1604 13 90Sardines, sardinelles et sprats ou esprots : autres
- 1604 14 21Listaos ou bonites à ventre rayé : à l'huile végétale
- 1604 14 26Listaos ou bonites à ventre rayé : autres, filets dénommés «longes»
- 1604 14 28Listaos ou bonites à ventre rayé : autres
- 1604 14 31Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) : à l'huile végétale
- 1604 14 36Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) : autres, filets dénommés «longes»
- 1604 14 38Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) : autres
- 1604 14 41Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) : thons et listaos, autres, à l'huile végétale
- 1604 14 46Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) : thons et listaos, autres, filets dénommés «longes»
- 1604 14 48Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) : thons et listaos, autres
- 1604 14 90Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) : bonites (Sarda spp.)
- 1604 15 11Des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus : filets
- 1604 15 19Des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus : autres
- 1604 15 90de l'espèce Scomber australasicus
- 1604 16 00Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : anchois
- 1604 17 00Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : anguilles
- 1604 18 00Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : ailerons de requins
- 1604 19 10Salmonidés, autres que les saumons
- 1604 19 31Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos : filets dénommés «longes»
- 1604 19 39Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos : autres
- 1604 19 50Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
- 1604 19 91Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés
- 1604 19 92Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
- 1604 19 93Lieus noirs (Pollachius virens)
- 1604 19 94Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
- 1604 19 95Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)
- 1604 19 97Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : autres
- 1604 20 05Autres préparations et conserves de poissons : préparations de surimi
- 1604 20 10Autres préparations et conserves de poissons : autres, de saumons
- 1604 20 30de salmonidés, autres que les saumons
- 1604 20 40Autres préparations et conserves de poissons : autres, d'anchois
- 1604 20 50de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
- 1604 20 70de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus
- 1604 20 90Autres préparations et conserves de poissons : autres, d'autres poissons
- 1604 31 00Caviar et ses succédanés : caviar
- 1604 32 00Caviar et ses succédanés : succédanés de caviar
1605 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
- 1605 10 00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : crabes
- 1605 21 10en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 kg
- 1605 21 90Non présentées dans un contenant hermétique : autres
- 1605 29 00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : crevettes, autres
- 1605 30 10Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces
- 1605 30 90Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : homards, autres
- 1605 40 00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres crustacés
- 1605 51 00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : mollusques, huîtres
- 1605 52 00Coquilles St-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages
- 1605 53 10en récipients hermétiquement clos
- 1605 53 90Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : mollusques, moules, autres
- 1605 54 00Seiches, sépioles, calmars et encornets
- 1605 55 00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : mollusques, poulpes ou pieuvres
- 1605 56 00Clams, coques et arches
- 1605 57 00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : mollusques, ormeaux
- 1605 58 00Escargots, autres que de mer
- 1605 59 00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : mollusques, autres
- 1605 61 00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres invertébrés aquatiques, bêches-de-mer
- 1605 62 00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres invertébrés aquatiques, oursins
- 1605 63 00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres invertébrés aquatiques, méduses
- 1605 69 00Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres invertébrés aquatiques, autres