Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 18 : Cacao et ses préparations
- 27Lignes tarifaires
- 0 %–9,6 %Taux
Le chapitre 18 compte 27 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 6 positions.
Les taux vont de 0 % à 9,6 %, avec une moyenne de 6,1 % ; 2 lignes sont en franchise.
20 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 1806 (chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao), avec 21 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 2 lignes.
Le taux le plus élevé, 9,6 %, frappe la ligne 1803 10 00 (pâte de cacao, même dégraissée : non dégraissée).
1801 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
1802 Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
1803 Pâte de cacao, même dégraissée
1804 Beurre, graisse et huile de cacao
1805 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
- 1806 10 15ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose
- 1806 10 20d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 %
- 1806 10 30d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %
- 1806 10 90d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 %
- 1806 20 10d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 %
- 1806 20 30d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 %
- 1806 20 50d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 %
- 1806 20 70Préparations dites «chocolate milk crumb»
- 1806 20 80Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres : autres, glaçage au cacao
- 1806 20 95Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres : autres, autres
- 1806 31 00Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : fourrés
- 1806 32 10additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
- 1806 32 90Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : non fourrés, autres
- 1806 90 11Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non : contenant de l'alcool
- 1806 90 19Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non : autres
- 1806 90 31Chocolat et articles en chocolat : autres, fourrés
- 1806 90 39Chocolat et articles en chocolat : autres, non fourrés
- 1806 90 50Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao
- 1806 90 60Pâtes à tartiner contenant du cacao
- 1806 90 70Préparations pour boissons contenant du cacao
- 1806 90 90Chocolat et autres préparations alimentaires contenant : autres, autres