Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 21 : Préparations alimentaires diverses
- 39Lignes tarifaires
- 0 %–14,7 %Taux
Le chapitre 21 compte 39 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 6 positions.
Les taux vont de 0 % à 14,7 %, avec une moyenne de 8,2 % ; 4 lignes sont en franchise.
16 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 2101 (extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et…), avec 10 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 4 lignes.
Le taux le plus élevé, 14,7 %, frappe la ligne 2102 10 90 (levures (vivantes ou mortes) ; autres micro-organismes : levures…).
2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté ; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
- 2101 11 00Extraits, essences et concentrés
- 2101 12 92Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café
- 2101 12 98Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés : autres
- 2101 20 20Extraits, essences et concentrés
- 2101 20 92à base d'extraits, essences ou concentrés de thé ou de maté
- 2101 20 98Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté : préparations, autres
- 2101 30 11Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café : chicorée torréfiée
- 2101 30 19Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café : autres
- 2101 30 91Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée : de chicorée torréfiée
- 2101 30 99Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée : autres
2102 Levures (vivantes ou mortes) ; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002) ; poudres à lever préparées
- 2102 10 10Levures mères sélectionnées (levures de culture)
- 2102 10 31Levures (vivantes ou mortes) ; autres micro-organismes : levures vivantes, levures de panification, séchées
- 2102 10 39Levures (vivantes ou mortes) ; autres micro-organismes : levures vivantes, levures de panification, autres
- 2102 10 90Levures (vivantes ou mortes) ; autres micro-organismes : levures vivantes, autres
- 2102 20 11en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
- 2102 20 19Levures mortes : levures mortes, autres
- 2102 20 90Levures mortes : autres
- 2102 30 00Poudres à lever préparées
2103 Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés ; farine de moutarde et moutarde préparée
- 2103 10 00Préparations pour sauces et sauces préparées : sauce de soja
- 2103 20 00Tomato ketchup et autres sauces tomates
- 2103 30 10Farine de moutarde et moutarde préparée : farine de moutarde
- 2103 30 90Farine de moutarde et moutarde préparée : moutarde préparée
- 2103 90 10Chutney de mangue liquide
- 2103 90 30Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l
- 2103 90 90Préparations pour sauces et sauces préparées : autres, autres
2104 Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés ; préparations alimentaires composites homogénéisées
2105 Glaces de consommation, même contenant du cacao
2106 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
- 2106 10 20ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
- 2106 10 80Concentrats de protéines et substances protéiques texturées : autres
- 2106 90 20Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
- 2106 90 30Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants : d'isoglucose
- 2106 90 51Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants : autres, de lactose
- 2106 90 55de glucose ou de maltodextrine
- 2106 90 59Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants : autres, autres
- 2106 90 92ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
- 2106 90 98Préparations alimentaires non dénommées ni comprises : autres, autres, autres