Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 28 : Produits chimiques inorganiques ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes
- 266Lignes tarifaires
- 0 %–5,5 %Taux
Le chapitre 28 compte 266 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 50 positions.
Les taux vont de 0 % à 5,5 %, avec une moyenne de 4,3 % ; 38 lignes sont en franchise.
C’est la position 2844, éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs, qui est la plus subdivisée : 26 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 5,5 %, sur 135 lignes.
Le taux le plus élevé, 5,5 %, frappe la ligne 2801 10 00 (fluor, chlore, brome et iode : chlore).
2801 Fluor, chlore, brome et iode
2802 Soufre sublimé ou précipité ; soufre colloïdal
2803 Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)
2804 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques
- 2804 10 00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : hydrogène
- 2804 21 00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : gaz rares, argon
- 2804 29 10Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : gaz rares, autres, hélium
- 2804 29 90Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : gaz rares, autres, autres
- 2804 30 00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : azote
- 2804 40 00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : oxygène
- 2804 50 10Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : bore ; tellure, bore
- 2804 50 90Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : bore ; tellure, tellure
- 2804 61 00contenant en poids au moins 99,99 % de silicium
- 2804 69 00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : silicium, autre
- 2804 70 10Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : phosphore, phosphore rouge
- 2804 70 90Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : phosphore, autre
- 2804 80 00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : arsenic
- 2804 90 00Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques : sélénium
2805 Métaux alcalins ou alcalino-terreux ; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux ; mercure
- 2805 11 00Métaux alcalins ou alcalino-terreux : sodium
- 2805 12 00Métaux alcalins ou alcalino-terreux : calcium
- 2805 19 10Métaux alcalins ou alcalino-terreux : autres, strontium et baryum
- 2805 19 90Métaux alcalins ou alcalino-terreux : autres, autres
- 2805 30 10mélangés ou alliés entre eux
- 2805 30 21D'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids : cérium et lanthane
- 2805 30 29Praséodyme, néodyme et samarium
- 2805 30 31Gadolinium, terbium et dysprosium
- 2805 30 39Europium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutetium et yttrium
- 2805 30 40D'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids : scandium
- 2805 30 80Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés : autres, autres
- 2805 40 10présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids standard) et dont la valeur FOB, par bonbonne, n'excède pas 224 €
- 2805 40 90Métaux alcalins ou alcalino-terreux : mercure, autre
2806 Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) ; acide chlorosulfurique
2807 Acide sulfurique ; oléum
2808 Acide nitrique ; acides sulfonitriques
2809 Pentaoxyde de diphosphore ; acide phosphorique ; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non
2810 Oxydes de bore ; acides boriques
2811 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
- 2811 11 00Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)
- 2811 12 00Cyanure d’hydrogène (acide cyanhydrique)
- 2811 19 10Bromure d'hydrogène (acide bromhydrique)
- 2811 19 80Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés : autres acides inorganiques, autres, autres
- 2811 21 00Autres composés oxygénés inorganiques des éléments : dioxyde de carbone
- 2811 22 00Autres composés oxygénés inorganiques des éléments : dioxyde de silicium
- 2811 29 05Autres composés oxygénés inorganiques des éléments : autres, dioxyde de soufre
- 2811 29 10Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique) ; trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux)
- 2811 29 30Autres composés oxygénés inorganiques des éléments : autres, oxydes d'azote
- 2811 29 90Autres composés oxygénés inorganiques des éléments : autres, autres
2812 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques
- 2812 11 00Dichlorure de carbonyle (phosgène)
- 2812 12 00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : chlorures et oxychlorures, oxychlorure de phosphore
- 2812 13 00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : chlorures et oxychlorures, trichlorure de phosphore
- 2812 14 00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : chlorures et oxychlorures, pentachlorure de phosphore
- 2812 15 00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : chlorures et oxychlorures, monochlorure de soufre
- 2812 16 00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : chlorures et oxychlorures, dichlorure de soufre
- 2812 17 00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : chlorures et oxychlorures, chlorure de thionyle
- 2812 19 10Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : chlorures et oxychlorures, autres, de phosphore
- 2812 19 90Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : chlorures et oxychlorures, autres, autres
- 2812 90 00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques : autres
2813 Sulfures des éléments non métalliques ; trisulfure de phosphore du commerce
2814 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)
2815 Hydroxyde de sodium (soude caustique) ; hydroxyde de potassium (potasse caustique) ; peroxydes de sodium ou de potassium
2816 Hydroxyde et peroxyde de magnésium ; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum
2817 Oxyde de zinc ; peroxyde de zinc
2818 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non ; oxyde d'aluminium ; hydroxyde d'aluminium
- 2818 10 11dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
- 2818 10 19dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
- 2818 10 91dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
- 2818 10 99dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
- 2818 20 00Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel
- 2818 30 00Corindon artificiel, chimiquement défini ou non : hydroxyde d'aluminium
2819 Oxydes et hydroxydes de chrome
2820 Oxydes de manganèse
2821 Oxydes et hydroxydes de fer ; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3
2822 Oxydes et hydroxydes de cobalt ; oxydes de cobalt du commerce
2823 Oxydes de titane
2824 Oxydes de plomb ; minium et mine orange
2825 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques ; autres bases inorganiques ; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux
- 2825 10 00Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
- 2825 20 00Oxyde et hydroxyde de lithium
- 2825 30 00Oxydes et hydroxydes de vanadium
- 2825 40 00Oxydes et hydroxydes de nickel
- 2825 50 00Oxydes et hydroxydes de cuivre
- 2825 60 00Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium
- 2825 70 00Oxydes et hydroxydes de molybdène
- 2825 80 00Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques : oxydes d'antimoine
- 2825 90 11Hydroxyde de calcium, d'une pureté en poids de 98 % ou plus sur produit sec sous forme de particules dont:pas plus d'1 % en poids sont de dimension excédant 75 micromètres, etpas plus de 4 % en poids sont de dimension inférieure à 1,3 micromètre
- 2825 90 19Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium : autres
- 2825 90 20Oxyde et hydroxyde de béryllium
- 2825 90 40Oxydes et hydroxydes de tungstène
- 2825 90 60Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques : autres, oxyde de cadmium
- 2825 90 85Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques : autres, autres
2826 Fluorures ; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor
2827 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures ; bromures et oxybromures ; iodures et oxyiodures
- 2827 10 00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : chlorure d'ammonium
- 2827 20 00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : chlorure de calcium
- 2827 31 00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : autres chlorures, de magnésium
- 2827 32 00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : autres chlorures, d'aluminium
- 2827 35 00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : autres chlorures, de nickel
- 2827 39 10Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : autres chlorures, autres, d'étain
- 2827 39 20Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : autres chlorures, autres, de fer
- 2827 39 30Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : autres chlorures, autres, de cobalt
- 2827 39 85Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : autres chlorures, autres, autres
- 2827 41 00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : oxychlorures et hydroxychlorures, de cuivre
- 2827 49 10Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : oxychlorures et hydroxychlorures, autres, de plomb
- 2827 49 90Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : oxychlorures et hydroxychlorures, autres, autres
- 2827 51 00Bromures de sodium ou de potassium
- 2827 59 00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : bromures et oxybromures, autres
- 2827 60 00Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures : iodures et oxyiodures
2828 Hypochlorites ; hypochlorite de calcium du commerce ; chlorites ; hypobromites
2829 Chlorates et perchlorates ; bromates et perbromates ; iodates et periodates
2830 Sulfures ; polysulfures, de constitution chimique définie ou non
2831 Dithionites et sulfoxylates
2832 Sulfites ; thiosulfates
2833 Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates)
- 2833 11 00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : sulfates de sodium, sulfate de disodium
- 2833 19 00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : sulfates de sodium, autres
- 2833 21 00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : autres sulfates, de magnésium
- 2833 22 00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : autres sulfates, d'aluminium
- 2833 24 00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : autres sulfates, de nickel
- 2833 25 00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : autres sulfates, de cuivre
- 2833 27 00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : autres sulfates, de baryum
- 2833 29 20de cadmium, de chrome, de zinc
- 2833 29 30de cobalt, de titane
- 2833 29 60Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : autres sulfates, autres, de plomb
- 2833 29 80Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : autres sulfates, autres, autres
- 2833 30 00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : aluns
- 2833 40 00Sulfates ; aluns ; peroxosulfates (persulfates) : peroxosulfates (persulfates)
2834 Nitrites ; nitrates
2835 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates ; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non
- 2835 10 00Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)
- 2835 22 00de mono- ou de disodium
- 2835 24 00Phosphinates : phosphates, de potassium
- 2835 25 00Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)
- 2835 26 00autres phosphates de calcium
- 2835 29 10Phosphinates : phosphates, autres, de triammonium
- 2835 29 30Phosphinates : phosphates, autres, de trisodium
- 2835 29 90Phosphinates : phosphates, autres, autres
- 2835 31 00Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)
- 2835 39 00Phosphinates : polyphosphates, autres
2836 Carbonates ; peroxocarbonates (percarbonates) ; carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium
- 2836 20 00Carbonates : carbonate de disodium
- 2836 30 00Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium
- 2836 40 00Carbonates : carbonates de potassium
- 2836 50 00Carbonates : carbonate de calcium
- 2836 60 00Carbonates : carbonate de baryum
- 2836 91 00Carbonates : autres, carbonates de lithium
- 2836 92 00Carbonates : autres, carbonate de strontium
- 2836 99 11de magnésium, de cuivre
- 2836 99 17Carbonates : autres, autres, carbonates, autres
- 2836 99 90Carbonates : autres, autres, peroxocarbonates (percarbonates)
2837 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
2839 Silicates ; silicates des métaux alcalins du commerce
2840 Borates ; peroxoborates (perborates)
- 2840 11 00Tétraborate de disodium (borax raffiné) : anhydre
- 2840 19 10Tétraborate de disodium pentahydraté
- 2840 19 90Tétraborate de disodium (borax raffiné) : autre, autre
- 2840 20 10Borates de sodium, anhydres
- 2840 20 90Borates ; peroxoborates (perborates), autres borates, autres
- 2840 30 00Borates ; peroxoborates (perborates), peroxoborates (perborates)
2841 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques
- 2841 30 00Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques : dichromate de sodium
- 2841 50 00autres chromates et dichromates ; peroxochromates
- 2841 61 00Manganites, manganates et permanganates : permanganate de potassium
- 2841 69 00Manganites, manganates et permanganates : autres
- 2841 70 00Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques : molybdates
- 2841 80 00Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques : tungstates (wolframates)
- 2841 90 30Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques : autres, zincates, vanadates
- 2841 90 40Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques : autres, oxydes de lithium-nickel-cobalt-manganèse
- 2841 90 70Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques : autres, autres
2842 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures
- 2842 10 00Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non
- 2842 90 10Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure
- 2842 90 20Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques : autres, lithium fer phosphate
- 2842 90 70Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques : autres, autres
2843 Métaux précieux à l'état colloïdal ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non ; amalgames de métaux précieux
- 2843 10 10Métaux précieux à l'état colloïdal : argent
- 2843 10 90Métaux précieux à l'état colloïdal : autres
- 2843 21 00Métaux précieux à l'état colloïdal : composés d'argent, nitrate d'argent
- 2843 29 00Métaux précieux à l'état colloïdal : composés d'argent, autres
- 2843 30 00Métaux précieux à l'état colloïdal : composés d'or
- 2843 90 10Métaux précieux à l'état colloïdal : autres composés ; amalgames, amalgames
- 2843 90 90Métaux précieux à l'état colloïdal : autres composés ; amalgames, autres
2844 Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés ; mélanges et résidus contenant ces produits
- 2844 10 10brut ; déchets et débris (Euratom)
- 2844 10 30Uranium naturel et ses composés : uranium naturel, ouvré (Euratom)
- 2844 10 50Uranium naturel et ses composés : ferro-uranium
- 2844 10 90Uranium naturel et ses composés : autres (Euratom)
- 2844 20 25Uranium enrichi en U 235 et ses composés : ferro-uranium
- 2844 20 35Uranium enrichi en U 235 et ses composés : autres (Euratom)
- 2844 20 51Mélanges d'uranium et de plutonium : ferro-uranium
- 2844 20 59Mélanges d'uranium et de plutonium : autres (Euratom)
- 2844 20 99Plutonium et ses composés : autres
- 2844 30 11Uranium appauvri en U 235 : cermets
- 2844 30 19Uranium appauvri en U 235 : autres
- 2844 30 51Thorium ; alliages, dispersions (y compris les cermets) : cermets
- 2844 30 55brut ; déchets et débris (Euratom)
- 2844 30 61Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles (Euratom)
- 2844 30 69Thorium ; alliages, dispersions (y compris les cermets) : autres, ouvré, autres (Euratom)
- 2844 30 91de l'uranium appauvri en U 235, du thorium, même mélangés entre eux (Euratom), à l'exclusion des sels de thorium
- 2844 30 99Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés : autres
- 2844 41 10Isotope radioactif artificiel (Euratom) ; composés d’un isotope radioactif artificiel (Euratom)
- 2844 41 90Tritium et ses composés : autres
- 2844 42 10Isotopes radioactifs artificiels (Euratom) ; composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom)
- 2844 42 90Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240 : autres
- 2844 43 10Uranium-233 et ses composés ; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium-233 ou ses composés
- 2844 43 20Isotopes radioactifs artificiels (Euratom) ; composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom)
- 2844 43 80Autres éléments et isotopes et composés radioactifs : autres
- 2844 44 00Éléments et isotopes et composés radioactifs autres : résidus radioactifs
- 2844 50 00Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom)
2845 Isotopes autres que ceux du no 2844 ; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non
- 2845 10 00Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)
- 2845 20 00Bore enrichi en bore-10 et ses composés
- 2845 30 00Lithium enrichi en lithium-6 et ses composés
- 2845 40 00Isotopes autres que ceux du no 2844 : hélium-3
- 2845 90 10Deutérium et composés du deutérium ; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium ; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)
- 2845 90 90Isotopes autres que ceux du no 2844 : autres, autres
2846 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux
- 2846 10 00Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres : composés de cérium
- 2846 90 30Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres : autres, composés du scandium
- 2846 90 40Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres : autres, composés du lanthane
- 2846 90 50Composés du praséodyme, du néodyme ou du samarium
- 2846 90 60Composés du gadolinium, du terbium ou du dysprosium
- 2846 90 70Composés de l’europium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium
- 2846 90 90Composés de mélanges de métaux
2847 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée
2849 Carbures, de constitution chimique définie ou non
- 2849 10 00Carbures, de constitution chimique définie ou non : de calcium
- 2849 20 00Carbures, de constitution chimique définie ou non : de silicium
- 2849 90 10Carbures, de constitution chimique définie ou non : autres, de bore
- 2849 90 30Carbures, de constitution chimique définie ou non : autres, de tungstène
- 2849 90 50d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane
- 2849 90 90Carbures, de constitution chimique définie ou non : autres, autres