Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 30 : Produits pharmaceutiques
- 55Lignes tarifaires
- 0 %–6,5 %Taux
Le chapitre 30 compte 55 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 6 positions.
Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 0,3 % ; 52 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 3002 (sang humain ; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques…), avec 12 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 52 lignes.
Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 3006 10 30 (barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art…).
3001 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions ; héparine et ses sels ; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs
- 3001 20 10Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs : d'origine humaine
- 3001 20 90Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs : autres
- 3001 90 20Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état : autres, d'origine humaine
- 3001 90 91Héparine et ses sels
- 3001 90 98Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état : autres, autres, autres
3002 Sang humain ; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic ; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique ; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires ; cultures de cellules, même modifiées
- 3002 12 00Antisérums et autres fractions du sang
- 3002 13 00Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
- 3002 14 00Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
- 3002 15 00Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail
- 3002 41 10Vaccins contre les coronavirus du SRAS (espèce SARS-CoV)
- 3002 41 90Vaccins pour la médecine humaine : autres
- 3002 42 00Vaccins pour la médecine vétérinaire
- 3002 49 00Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes : autres
- 3002 51 00Produits de thérapie cellulaire
- 3002 59 00Cultures de cellules, même modifiées : autres
- 3002 90 10Sang humain : autres, sang humain
- 3002 90 30Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic
3003 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
- 3003 10 00contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
- 3003 20 00autres, contenant des antibiotiques
- 3003 31 00Autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n°: contenant de l'insuline
- 3003 39 00Autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n°: autres
- 3003 41 00contenant de l’éphédrine ou ses sels
- 3003 42 00contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels
- 3003 43 00contenant de la noréphédrine ou ses sels
- 3003 49 00Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés : autres
- 3003 60 00autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
- 3003 90 00Médicaments : autres
3004 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
- 3004 10 00contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
- 3004 20 00autres, contenant des antibiotiques
- 3004 31 00Autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n°: contenant de l'insuline
- 3004 32 00contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels
- 3004 39 00Autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n°: autres
- 3004 41 00contenant de l’éphédrine ou ses sels
- 3004 42 00contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels
- 3004 43 00contenant de la noréphédrine ou ses sels
- 3004 49 00Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés : autres
- 3004 50 00autres, contenant des vitamines ou d’autres produits du n° 2936
- 3004 60 00autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
- 3004 90 00Médicaments : autres
3005 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
- 3005 10 00Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive
- 3005 90 10Ouates et articles en ouate
- 3005 90 31Gazes et articles en gaze
- 3005 90 50Ouates, gazes, bandes et articles analogues : autres, autres, en matières textiles, autres
- 3005 90 99Ouates, gazes, bandes et articles analogues : autres, autres, autres
3006 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre
- 3006 10 10Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour : catguts stériles
- 3006 10 30Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
- 3006 10 90Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour : autres
- 3006 30 00Préparations opacifiantes pour examens radiographiques ; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient
- 3006 40 00Ciments et autres produits d'obturation dentaire ; ciments pour la réfection osseuse
- 3006 50 00Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
- 3006 60 00Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 2937 ou de spermicides
- 3006 70 00Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux
- 3006 91 00Appareillages identifiables de stomie
- 3006 92 00Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 : autres, déchets pharmaceutiques
- 3006 93 00Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses