Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 31 : Engrais
- 33Lignes tarifaires
- 0 %–6,5 %Taux
Le chapitre 31 compte 33 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 5 positions.
Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 4,8 % ; 7 lignes sont en franchise.
C’est la position 3102, engrais minéraux ou chimiques azotés, qui est la plus subdivisée : 14 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 6,5 %, sur 22 lignes.
Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 3102 10 12 (en solution aqueuse, contenant au moins 31,8 % mais n’excédant pas…).
3101 Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement ; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale
3102 Engrais minéraux ou chimiques azotés
- 3102 10 12En solution aqueuse, contenant au moins 31,8 % mais n’excédant pas 33,2 % en poids d’urée
- 3102 10 15En solution aqueuse, contenant plus de 33,2 % mais n’excédant pas 55 % en poids d’urée
- 3102 10 19Urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en poids : autre
- 3102 10 90Urée, même en solution aqueuse : autre
- 3102 21 00Sulfate d'ammonium
- 3102 29 00Sulfate d'ammonium : autres
- 3102 30 10Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse : en solution aqueuse
- 3102 30 90Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse : autre
- 3102 40 10d'une teneur en azote n'excédant pas 28 % en poids
- 3102 40 90d'une teneur en azote excédant 28 % en poids
- 3102 50 00Engrais minéraux ou chimiques azotés : nitrate de sodium
- 3102 60 00Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
- 3102 80 00Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales
- 3102 90 00autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes
3103 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés
3104 Engrais minéraux ou chimiques potassiques
- 3104 20 10d'une teneur en potassium évalué en K2O n'excédant pas 40 % en poids du produit anhydre à l'état sec
- 3104 20 50d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 40 % mais n'excédant pas 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec
- 3104 20 90d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec
- 3104 30 00Engrais minéraux ou chimiques potassiques : sulfate de potassium
- 3104 90 00Engrais minéraux ou chimiques potassiques : autres
3105 Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium ; autres engrais ; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
- 3105 10 00Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
- 3105 20 10d'une teneur en azote excédant 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec
- 3105 20 90Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments : autres
- 3105 30 00Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
- 3105 40 00Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
- 3105 51 00contenant des nitrates et des phosphates
- 3105 59 00Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux : autres
- 3105 60 00Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium
- 3105 90 20d'une teneur en azote supérieure à 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec
- 3105 90 80Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois : autres