Nomenclature combinée de l’UE

Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 53 : Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus de fils de papier

  • 34Lignes tarifaires
  • 0 %–8 %Taux

Chapitre 53 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 53 compte 34 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 10 positions.

Les taux vont de 0 % à 8 %, avec une moyenne de 3,4 % ; 12 lignes sont en franchise.

C’est la position 5308, fils d'autres fibres textiles végétales ; fils de papier, qui est la plus subdivisée : 7 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 12 lignes.

Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 5309 11 10 (contenant au moins 85 % en poids de lin : écrus ou blanchis, écrus).

5301 Lin brut ou travaillé mais non filé ; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5302 Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé ; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5303 Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés ; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5305 Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés ; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5306 Fils de lin

5307 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

5308 Fils d'autres fibres textiles végétales ; fils de papier

5309 Tissus de lin

5310 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

5311 Tissus d'autres fibres textiles végétales ; tissus de fils de papier

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