Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 64 : Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets
- 78Lignes tarifaires
- 3 %–17 %Taux
Le chapitre 64 compte 78 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 6 positions.
Les taux vont de 3 % à 17 %, avec une moyenne de 9,9 %.
C’est la position 6403, chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique…, qui est la plus subdivisée : 40 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 8 %, sur 36 lignes.
Le taux le plus élevé, 17 %, frappe la ligne 6401 10 00 (chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal).
6401 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés
6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique
- 6402 12 10Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges : chaussures de ski
- 6402 12 90Chaussures pour le surf des neiges
- 6402 19 00Autres chaussures à semelles extérieures et dessus : chaussures de sport, autres
- 6402 20 00Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons
- 6402 91 10comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
- 6402 91 90Autres chaussures à semelles extérieures et dessus : autres chaussures, couvrant la cheville, autres
- 6402 99 05comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
- 6402 99 10à dessus en caoutchouc
- 6402 99 31dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm
- 6402 99 39Chaussures dont la claque est constituée de lanières : autres
- 6402 99 50Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
- 6402 99 91inférieure à 24 cm
- 6402 99 93Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
- 6402 99 96De 24 cm ou plus : autres, pour hommes
- 6402 99 98De 24 cm ou plus : autres, pour femmes
6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
- 6403 12 00Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
- 6403 19 00Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière : chaussures de sport, autres
- 6403 20 00Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil
- 6403 40 00autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
- 6403 51 05à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
- 6403 51 11inférieure à 24 cm
- 6403 51 15De 24 cm ou plus : pour hommes
- 6403 51 19De 24 cm ou plus : pour femmes
- 6403 51 91inférieure à 24 cm
- 6403 51 95De 24 cm ou plus : pour hommes
- 6403 51 99De 24 cm ou plus : pour femmes
- 6403 59 05à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
- 6403 59 11dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
- 6403 59 31inférieure à 24 cm
- 6403 59 35De 24 cm ou plus : pour hommes
- 6403 59 39De 24 cm ou plus : pour femmes
- 6403 59 50Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
- 6403 59 91inférieure à 24 cm
- 6403 59 95De 24 cm ou plus : pour hommes
- 6403 59 99De 24 cm ou plus : pour femmes
- 6403 91 05à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
- 6403 91 11inférieure à 24 cm
- 6403 91 13Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
- 6403 91 16De 24 cm ou plus : autres, pour hommes
- 6403 91 18De 24 cm ou plus : autres, pour femmes
- 6403 91 91inférieure à 24 cm
- 6403 91 93Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
- 6403 91 96De 24 cm ou plus : autres, pour hommes
- 6403 91 98De 24 cm ou plus : autres, pour femmes
- 6403 99 05à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
- 6403 99 11dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
- 6403 99 31inférieure à 24 cm
- 6403 99 33Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
- 6403 99 36De 24 cm ou plus : autres, pour hommes
- 6403 99 38De 24 cm ou plus : autres, pour femmes
- 6403 99 50Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
- 6403 99 91inférieure à 24 cm
- 6403 99 93Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
- 6403 99 96De 24 cm ou plus : autres, pour hommes
- 6403 99 98De 24 cm ou plus : autres, pour femmes
6404 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles
- 6404 11 00Chaussures de sport ; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
- 6404 19 10Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
- 6404 19 90Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc : autres
- 6404 20 10Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
- 6404 20 90Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : autres
6405 Autres chaussures
- 6405 10 00à dessus en cuir naturel ou reconstitué
- 6405 20 10à semelles extérieures en bois ou en liège
- 6405 20 91Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
- 6405 20 99À semelles extérieures en autres matières : autres
- 6405 90 10à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué
- 6405 90 90à semelles extérieures en autres matières
6406 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures) ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
- 6406 10 10Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion : en cuir naturel
- 6406 10 90Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion : en autres matières
- 6406 20 10Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière : en caoutchouc
- 6406 20 90Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière : en matière plastique
- 6406 90 30Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures
- 6406 90 50Semelles intérieures et autres accessoires amovibles
- 6406 90 60Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
- 6406 90 90Parties de chaussures : autres