Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 78 : Plomb et ouvrages en plomb
- 10Lignes tarifaires
- 0 %–5 %Taux
Le chapitre 78 compte 10 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 4 positions.
Les taux vont de 0 % à 5 %, avec une moyenne de 2,3 % ; 4 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 7801 (plomb sous forme brute), avec 4 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 4 lignes.
Le taux le plus élevé, 5 %, frappe la ligne 7804 11 00 (feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm).