Sous-position · Chapitre 37 · Position 3702

3702.31

3702.31 : pour la photographie en couleurs (polychrome)

3702.31 est une sous-position à six chiffres de la position 3702, pellicules photographiques sensibilisées, chapitre 37.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane Exemption – 6,5 % droit des pays tiers · sur 2 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 3
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3702 31 pour la photographie en couleurs (polychrome):
  2. 3702 31 91 Négatif de film couleur:

    d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm et

    d'une longueur de 100 m ou plus,

    destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané
    Exemptionm
  3. 3702 31 97 autres 6,5 %m

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 4

  • Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1549/06
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 2 lignes
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 3

  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation du mercure
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 0852/17
    Documents
    • Y924 Marchandises non concernées par le règlement (UE) 2017/852
    • Y969 Produits contenant du mercure ajouté, essentiels à des fins militaires et de protection civile, ou utilisés pour la recherche, pour l’étalonnage d’instruments ou comme étalon de référence (article 5, paragraphe 2, du règlement (UE) 2017/852)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0692/14
    Documents
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—Exemption – 6,5 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 7 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu

Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
EEE - Espace Economique Européen Islande, Liechtenstein, Norvège Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
union douanière UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Suisse Suisse Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Algérie Algérie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Îles Féroé Îles Féroé Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–Tunisie Tunisie Exemption
union douanière UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–États-Unis États-Unis Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay 5,2 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois10,1 M €-9,8 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation186,97 € par kg
Taux préférentiel1 %
janv. 2024 : 657 k €févr. 2024 : 645 k €mars 2024 : 700 k €avr. 2024 : 1,2 M €mai 2024 : 808 k €juin 2024 : 950 k €juil. 2024 : 1,2 M €août 2024 : 725 k €sept. 2024 : 678 k €oct. 2024 : 709 k €nov. 2024 : 620 k €déc. 2024 : 200 k €janv. 2025 : 1,6 M €févr. 2025 : 1,3 M €mars 2025 : 969 k €avr. 2025 : 1,1 M €mai 2025 : 918 k €juin 2025 : 1,1 M €juil. 2025 : 1,1 M €août 2025 : 960 k €sept. 2025 : 668 k €oct. 2025 : 676 k €nov. 2025 : 216 k €déc. 2025 : 1,1 M €janv. 2026 : 416 k €févr. 2026 : 880 k €mars 2026 : 1,4 M €avr. 2026 : 936 k €mai 2026 : 1,1 M €juin 2026 : 1,1 M €juil. 2026 : 290 k €août 2026 : 1,3 M € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
États-Unis 10 M € 99 % -10 %
Japon 72 k € 0,7 % +103,6 %
Royaume-Uni 16 k € 0,2 % -27,1 %
Chine 11 k € 0,1 % -50 %
Suisse 233 € 0 % -59,9 %
Canada 226 € 0 % +707,1 %
Nouvelle-Zélande 204 € 0 % -12,4 %
Brésil 199 € 0 % -57,4 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

3702.31 · 21 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 10,9 k $US10,9 k $US+110,1 k $US+629,5 k $US+> ; 2,8 M $US

Exportations : 65
  1. États-Unis : 8,1 M $US
  2. Chine : 2,8 M $US
  3. Suède : 2,2 M $US
  4. Singapour : 2,2 M $US
  5. Allemagne : 2 M $US
  6. Australie : 629,5 k $US
  7. Corée du Sud : 528,3 k $US
  8. Japon : 510,7 k $US
  9. Pays-Bas : 347 k $US
  10. R.A.S. chinoise de Hong Kong : 321,9 k $US
  11. Italie : 206,8 k $US
  12. Croatie : 191,6 k $US
  13. Royaume-Uni : 169,7 k $US
  14. Espagne : 127,6 k $US
  15. Brésil : 110,1 k $US
  16. Taïwan : 108,3 k $US
  17. Malaisie : 88,7 k $US
  18. France : 77,5 k $US
  19. Mexique : 75,5 k $US
  20. Autriche : 64,7 k $US
  21. Tchéquie : 44,1 k $US
  22. Lituanie : 43,5 k $US
  23. Malte : 36,5 k $US
  24. Russie : 26,4 k $US
  25. Belgique : 20,2 k $US
  26. Émirats arabes unis : 18 k $US
  27. Finlande : 15,9 k $US
  28. Turquie : 15,9 k $US
  29. Pologne : 15 k $US
  30. Portugal : 10,9 k $US
  31. Estonie : 7,9 k $US
  32. Grèce : 7,7 k $US
  33. Canada : 5,4 k $US
  34. Afrique du Sud : 5,1 k $US
  35. Égypte : 5 k $US
  36. Norvège : 4,6 k $US
  37. Inde : 4,5 k $US
  38. Bulgarie : 3 k $US
  39. Arménie : 1,6 k $US
  40. Indonésie : 1,3 k $US
  41. Suisse : 1,1 k $US
  42. Luxembourg : 1,1 k $US
  43. Danemark : 1 k $US
  44. Israël : 1 k $US
  45. Viêt Nam : 800 $US
  46. Slovénie : 700 $US
  47. Thaïlande : 500 $US
  48. Guatemala : 400 $US
  49. Hongrie : 400 $US
  50. Maurice : 400 $US
  51. Trinité-et-Tobago : 400 $US
  52. République dominicaine : 300 $US
  53. Sri Lanka : 300 $US
  54. Slovaquie : 300 $US
  55. Guinée-Bissau : 200 $US
  56. Philippines : 200 $US
  57. Roumanie : 200 $US
  58. Colombie : 100 $US
  59. Costa Rica : 100 $US
  60. Ukraine : 100 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 8,1 M $US 38,4 %
2 Chine 2,8 M $US 13,2 %
3 Suède 2,2 M $US 10,3 %
4 Singapour 2,2 M $US 10,3 %
5 Allemagne 2 M $US 9,5 %
6 Australie 629,5 k $US 3 %
7 Corée du Sud 528,3 k $US 2,5 %
8 Japon 510,7 k $US 2,4 %
9 Pays-Bas 347 k $US 1,7 %
10 R.A.S. chinoise de Hong Kong 321,9 k $US 1,5 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 3,5 M $US 16,6 %
2 Indonésie 1,6 M $US 7,4 %
3 Norvège 1,2 M $US 5,9 %
4 Pologne 1,1 M $US 5,1 %
5 R.A.S. chinoise de Hong Kong 879,2 k $US 4,2 %
6 Singapour 846,2 k $US 4 %
7 Royaume-Uni 799,2 k $US 3,8 %
8 France 742 k $US 3,5 %
9 Japon 683,3 k $US 3,3 %
10 Chine 679,1 k $US 3,2 %

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

  1. GB Sanctions · Applicable à partir du :

    The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026

    S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk

Évolutions réglementaires →

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3702.31 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 6,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 3702.31 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

Les marchandises originaires de 153 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de Exemption – 6,5 %.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 10,1 M € de marchandises de la sous-position 3702.31 (−10 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 186,97 € le kilo ; les États-Unis en a fourni 99 %, devant le Japon.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 21 M $US en 2024, en hausse de 14,6 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 38,4 % du total, devant la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « pour la photographie en couleurs (polychrome) » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3702.31 du Système harmonisé (position 3702), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « pour la photographie en couleurs (polychrome) » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3702.31 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « pour la photographie en couleurs (polychrome) » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3702.31 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « pour la photographie en couleurs (polychrome) » ?

Les États-Unis, avec 8,1 M $US en 2024 (38,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 77,5 k $US (0,4 % du total mondial) et occupe le 18e rang sur 65 pays exportateurs.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 3702.31 ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (99 %), le Japon (1 %) et le Royaume-Uni (0 %), pour des importations totales de 10,1 M €.

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