Position · Chapitre 55
5504 : Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
2 sous-positions composent la position 5504, au chapitre 55 (fibres synthétiques ou artificielles discontinues).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 145 k $US145 k $US+4 M $US+115 M $US+> 493 M $US
Exportations : 72
- Autriche : 933 M $US
- Indonésie : 879 M $US
- Chine : 493 M $US
- Thaïlande : 390 M $US
- Allemagne : 158 M $US
- Royaume-Uni : 125 M $US
- Inde : 115 M $US
- Singapour : 70 M $US
- États-Unis : 61 M $US
- Japon : 38 M $US
- Malaisie : 30 M $US
- Taïwan : 24 M $US
- Italie : 11 M $US
- Croatie : 8 M $US
- Turquie : 5 M $US
- Ouzbékistan : 4 M $US
- Sri Lanka : 4 M $US
- Pays-Bas : 4 M $US
- France : 2 M $US
- Espagne : 2 M $US
- Roumanie : 1 M $US
- Belgique : 937 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 909 k $US
- Grèce : 792 k $US
- Pologne : 718 k $US
- Australie : 589 k $US
- Corée du Sud : 537 k $US
- Danemark : 499 k $US
- Portugal : 359 k $US
- Suède : 309 k $US
- Hongrie : 293 k $US
- Philippines : 258 k $US
- Pakistan : 238 k $US
- Mexique : 187 k $US
- Afrique du Sud : 145 k $US
- Guatemala : 122 k $US
- Lettonie : 121 k $US
- Finlande : 120 k $US
- Lituanie : 116 k $US
- Slovaquie : 107 k $US
- Irlande : 94 k $US
- Bulgarie : 59 k $US
- Suisse : 45 k $US
- Maurice : 45 k $US
- Viêt Nam : 42 k $US
- Bangladesh : 39 k $US
- Slovénie : 38 k $US
- Serbie : 35 k $US
- Tchéquie : 23 k $US
- Estonie : 20 k $US
- Kirghizstan : 20 k $US
- Brésil : 20 k $US
- Israël : 9 k $US
- Kenya : 8 k $US
- Ghana : 7 k $US
- Canada : 5 k $US
- Nouvelle-Zélande : 5 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 4 k $US
- Chili : 3 k $US
- Arabie saoudite : 2 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 992 k $US992 k $US+10 M $US+53 M $US+> 259 M $US
Importations : 133
- Chine : 617 M $US
- Turquie : 572 M $US
- Pakistan : 294 M $US
- États-Unis : 259 M $US
- Bangladesh : 232 M $US
- Inde : 168 M $US
- Espagne : 117 M $US
- Allemagne : 113 M $US
- Viêt Nam : 91 M $US
- Singapour : 90 M $US
- Brésil : 62 M $US
- Indonésie : 57 M $US
- Émirats arabes unis : 53 M $US
- Russie : 53 M $US
- Israël : 50 M $US
- Italie : 48 M $US
- Pologne : 33 M $US
- Iran : 31 M $US
- Japon : 30 M $US
- Malaisie : 30 M $US
- Taïwan : 29 M $US
- Corée du Sud : 28 M $US
- France : 27 M $US
- Pays-Bas : 21 M $US
- Tchéquie : 20 M $US
- Hongrie : 19 M $US
- Royaume-Uni : 18 M $US
- Croatie : 15 M $US
- Suède : 14 M $US
- Mexique : 13 M $US
- Sri Lanka : 12 M $US
- Égypte : 10 M $US
- Autriche : 10 M $US
- Belgique : 9 M $US
- Finlande : 9 M $US
- Portugal : 8 M $US
- Costa Rica : 8 M $US
- Ouzbékistan : 8 M $US
- Pérou : 7 M $US
- Slovénie : 6 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 5 M $US
- Estonie : 4 M $US
- Népal : 4 M $US
- Canada : 4 M $US
- Argentine : 4 M $US
- Roumanie : 4 M $US
- Grèce : 4 M $US
- Australie : 4 M $US
- Maroc : 3 M $US
- Guatemala : 3 M $US
- Bulgarie : 3 M $US
- Tunisie : 2 M $US
- Thaïlande : 2 M $US
- Afrique du Sud : 2 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Salvador : 2 M $US
- Honduras : 2 M $US
- Suisse : 1 M $US
- Lituanie : 1 M $US
- Ukraine : 1 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 933 M $US | 27,7 % | |
| 2 | 879 M $US | 26,1 % | |
| 3 | 493 M $US | 14,6 % | |
| 4 | 390 M $US | 11,6 % | |
| 5 | 158 M $US | 4,7 % | |
| 6 | 125 M $US | 3,7 % | |
| 7 | 115 M $US | 3,4 % | |
| 8 | 70 M $US | 2,1 % | |
| 9 | 61 M $US | 1,8 % | |
| 10 | 38 M $US | 1,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 617 M $US | 18,3 % | |
| 2 | 572 M $US | 17 % | |
| 3 | 294 M $US | 8,7 % | |
| 4 | 259 M $US | 7,7 % | |
| 5 | 232 M $US | 6,9 % | |
| 6 | 168 M $US | 5 % | |
| 7 | 117 M $US | 3,5 % | |
| 8 | 113 M $US | 3,4 % | |
| 9 | 91 M $US | 2,7 % | |
| 10 | 90 M $US | 2,7 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 5504 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 4 %.
Dans le tarif douanier turc, la position 5504 compte 5 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 4 %.
La position 5504 se répartit en 2 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est de 4,3 %.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 5504 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 5504 compte 2 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 5504 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 30 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 5504 en 3 lignes tarifaires ; le taux du TEC va de 0 % à 10,8 % (moyenne 3,6 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 5504 compte 3 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 10,8 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 5504 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 5504 en 2 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 5504 compte 3 lignes tarifaires et le taux appliqué va de 4 % à 6,6 %.
La position 5504 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 est de 1,5 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 5504 en 2 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 5504 compte 2 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 5504 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 5504 en 2 lignes tarifaires ; le droit NPF est nul.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 5504 compte 2 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 10 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 5504 a atteint 3,4 Md $US en 2024, en hausse de 6,2 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Autriche, avec 27,7 % du total, devant l’Indonésie.
Le premier importateur a été la Chine (617 M $US).
La France a occupé le 19e rang des 72 pays exportateurs, avec 2 M $US.
La France a importé pour 27 M $US.
Notes légales
Note
1. Au sens des nos 5501 et 5502, on entend par «câbles de filaments synthétiques ou artificiels» les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:
a) longueur du câble excédant 2 mètres;
b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;
c) titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;
d) câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;
e) titre total du câble excédant 20000 décitex.
Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 mètres relèvent des nos 5503 ou 5504.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « fibres artificielles discontinues » ?
Ces marchandises relèvent de la position 5504 du Système harmonisé (chapitre 55), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « fibres artificielles discontinues » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5504 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « fibres artificielles discontinues » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 5504 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « fibres artificielles discontinues » ?
L’Autriche, avec 933 M $US en 2024 (27,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 2 M $US (0 % du total mondial) et occupe le 19e rang sur 72 pays exportateurs.